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Résultat n°1

Réglementation. - Érection de cures et succursales : circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État (an XII-1859). Construction d'églises et presbytères : circulaires, correspondance, état, extraits des registres de délibération des consuls de la République, extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République (an IX-1859).

Date

1800-1859

Cote

2 V 1, 2 V 352 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Réunions et délimitations de communes ou paroisses pour créations de cures et succursales. - Proposition pour le département : état (1802). Arrondissements de Nevers et Château-Chinon : états, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapport, plan, pétition (an IX-1859). Arrondissement de Cosne : correspondance, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre de la sous-préfecture, pétition, arrêtés (an X-1807). Arrondissement de Clamecy : correspondance, extrait des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre des délibérations du conseil d'arrondissement, pétition (an X-1871).

Date

1800-1871

Cote

2 V 2, 2 V 227 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Renseignements sur les succursales du département. - Succursales et noms des desservants avec indication des réunions de communes : états (an VIII). Indications par justices de paix des circonscriptions de succursales dont les desservants sont payés par le trésor public : états, extraits des minutes de la secrétairerie d'état, correspondance (an XIII-XIV). Indications par justices de paix des emplacements des églises, du territoire assigné à chaque église, de la population de chaque cure et des noms des desservants : états (an XIII). Succursales du département avec indications des réunions de communes : états (1807). Population des cures et succursales : états, correspondance (1808). Dépenses pour acquisition, construction ou réparation des églises et presbytères et succursales manquant d'églises et presbytères : états, correspondance, extrait des registres de la sous-préfecture (1811). Communes qui offrent de payer pour les églises et les presbytères : états (1811). Dépenses pour acquisitions, réparation et construction de presbytères : états (1811). Dépenses à charge du département : correspondance, mémoires, extraits des registres des délibérations du conseil général, circulaires, extrait du budget (an XI-1833). Circonscriptions paroissiales : états statistiques par arrondissements (1843). Renseignements statistiques sur les circonscriptions paroissiales : états, correspondance (1843-1844). Succursales et vicariats vacants dans l'arrondissement de Cosne : états, correspondance (1881).

Date

1799-1881

Cote

2 V 4, 2 V 229 (Ancienne cote), 4 V 414 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Vicariats, érection : correspondance, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, budgets, arrêtés, décrets, comptes, états, extraits des registres des délibérations des conseils de fabriques (1825, 1829-1833, 1835-1839, 1841-1844, 1846-1847, 1850-1851, 1856, 1866-1867, 1869, 1875-1876, 1878-1884). Dossiers classés par années.

Date

1825-1884

Cote

2 V 8, 2 V 223 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Délimitations des paroisses : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapport du sous-préfet, pétition, budgets, correspondance. - Érections de vicariats ou succursales (an X-1878). Classification des cures (1883-1888). Transferts de vicariats (1898-1900). Suppressions et rétablissements de vicariats (1881-1896). Vicaires rétribués par l'État, suppression des indemnités (1884-1886). Transfert du culte de l'ancienne vers la nouvelle église de Chiddes (1902-1903). Projet de suppression du titre paroissial de Cizely et réunion de ce culte à Frasnay-Reugny (1900). Érection de la paroisse de Bethléem à Clamecy (1869-1891). Érection de la paroisse de Lavault-de-Frétoy en succursale (1878-1885).

Date

1801-1903

Cote

2 V 3, 2 V 553 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Cures et succursales, érections et translations : ordonnances, correspondance, budget, extraits des registres des délibérations des conseils de fabriques, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, avis, états, extrait des minutes de la secrétairerie d'État, arrêté ecclésiastique. Dossiers classés par années.

Date

1802-1834

Cote

2 V 6, 2 V 225 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Paroisses et succursales sous l'invocation de saints. - Érection et délimitation des circonscriptions : états, correspondance (an IX-XI). Renseignements sur les desservants : correspondance, états (an VIII-an XI).

Date

1799-1803

Cote

2 V 5, 2 V 228 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Cathédrale. - Chapitre de la cathédrale, demande d'érection : arrêté de l'évêque, correspondance (an X). Cures de la cathédrale, réunion au chapitre : correspondance, ordonnance du roi, ordonnance de l'évêque (1824).

Date

1801-1824

Cote

2 V 9, 2 V 2002 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Cures et succursales, érections et translations : correspondance, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapports, budgets, extraits des registres des délibérations des conseils de fabriques, listes, avis, décret, circulaire, états, arrêtés, ordonnances, plans. Dossiers classés par années.

Date

1836-1875

Cote

2 V 7, 2 V 224 (Ancienne cote)