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Multimédias
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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Clamecy.
Cote
999 W 386
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°2

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Electeurs inscrits.
Cote
999 W 481
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°3

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Clamecy.
Cote
999 W 478
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°4

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Cosne-sur-Loire.
Cote
999 W 479
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°5

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Cosne-sur-Loire.
Cote
999 W 388
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°6

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Electeurs inscrits.
Cote
999 W 700
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°7

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Nevers.
Cote
999 W 485
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°8

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Cosne-sur-Loire.
Cote
999 W 387
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°9

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Château-Chinon.
Cote
999 W 383
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°10

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Clamecy.
Cote
999 W 483
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°11

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Résultats des élections 1948, 1949, 1950.
Cote
999 W 701
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°12

Baux ruraux. Cours moyens des denrées fixés pour leur établissement.
Cote
999 W 698
 Date
1946-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Baux ruraux. Cours moyens des denrées fixés pour leur...
Résultat n°13

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Château-Chinon.
Cote
999 W 480
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°14

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Château-Chinon.
Cote
999 W 384
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°15

Baux ruraux. Correspondance.
Cote
999 W 699
 Date
1939-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunal des baux ruraux
  • Baux ruraux. Correspondance.
Résultat n°16

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Procès-verbaux élections. Arrondissement de Nevers.
Cote
999 W 477
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°17

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Nevers.
Cote
999 W 390
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...
Résultat n°18

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Résultats des élections.
Cote
999 W 702
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°19

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement des baux ruraux. Assemblée générale des commissions paritaires 1945. Elections 1946.
Cote
999 W 475
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunal des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissement...
Résultat n°20

Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements des baux ruraux. Procès-verbaux d'élections. Arrondissement de Clamecy.
Cote
999 W 385
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 2 - AGRICULTURE
  • 2-1 Organisation
  • Baux ruraux et tribunaux des baux ruraux
  • Tribunaux paritaires cantonaux et d'arrondissements...