Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 28
  • 8
Période
  • 36
    • 1
    • 12
    • 31
    • 10
    • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 36
  • 28
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 36

36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).
Cote
X 2611
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel...
Résultat n°2

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 3295
 Date
1930-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés,...
Résultat n°3

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.
Cote
X 2059
 Date
1923-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires,...
Résultat n°4

Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.
Cote
999 W 4398
 Date
1940-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Assurances sociales
  • Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.
Résultat n°5

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.
Cote
X 2209
 Date
1930-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Directeur des services départementaux des Assurances...
Résultat n°6

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.
Cote
X 2063
 Date
1938-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, exploitants associés...
Résultat n°7

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.
Cote
X 919
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion...
Résultat n°8

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.
Cote
X 2177
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : décrets, instructions,...
Résultat n°9

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.
Cote
X 2130
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture,...
Résultat n°10

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.
Cote
X 2127
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires,...
Résultat n°11

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.
Cote
X 2427
 Date
1912-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Assurances sociales, relations avec les caisses primaires...
Résultat n°12

Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.
Cote
X 3297
 Date
1921-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Service des assurances sociales et caisses primaires...
Résultat n°13

Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.
Cote
X 3296
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, organisation : lois, décrets,...
Résultat n°14

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Sainte-Marie à Vitry-Laché.
Cote
X 921
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales aux employés communaux, adhésion...
Résultat n°15

Comité de gestion des œuvres sociales (Ministère des Affaires Sociales) : retraite complémentaire, instructions et bilans.
Cote
999 W 1496
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 9 - SOCIETE
  • 9-2 Protection sociale
  • Assurances sociales
  • Comité de gestion des œuvres sociales (Ministère des...
Résultat n°16

Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses de compensation : statuts, arrêté, correspondance.
Cote
X 2637
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses...
Résultat n°17

Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution : lois, décrets, arrêtés, circulaires.
Cote
X 2061
 Date
1936-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution...
Résultat n°18

Commission départementale des allocations familiales, désignation des membres et activité : arrêtés, listes, procès-verbaux de réunions, notices de renseignements, correspondance.
Cote
X 2060
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Commission départementale des allocations familiales,...
Résultat n°19

Allocations familiales, mise en application : circulaires, correspondance.
Cote
X 2641
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • 5 X - Assurances sociales.
  • Allocations familiales, mise en application : circulaires,...
Résultat n°20

Fonctionnaires. Assurances sociales. Salaires. Cotisations. Contributions ouvrières et patronales (tableaux).
Cote
999 W 990
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 10 - SOCIETE
  • 10-1 Population
  • Protection sociale
  • Assurances sociales
  • Fonctionnaires. Assurances sociales. Salaires. Cotisations....