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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurances sociales, paiement des cotisations. - Personnel de la préfecture : récépissés (1932-1935). Personnel enseignant (primaire et secondaire) : bordereaux des contributions (1931-1936).

Date

1931-1936

Cote

X 2611

Résultat n°2

Assurances sociales, organisation : décrets, arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1930-1939

Cote

X 3295

Résultat n°3

Allocations familiales, mise en œuvre : arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1923-1943

Cote

X 2059

Résultat n°4

Assurance sociales : union régionale des caisses primaires.

Date

1940-1946

Cote

999 W 4398

Résultat n°5

Directeur des services départementaux des Assurances sociales, nomination et traitement : correspondance.

Date

1930-1932

Cote

X 2209

Résultat n°6

Allocations familiales agricoles, exploitants associés : déclarations.

Date

1938-1939

Cote

X 2063

Résultat n°7

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Achun à La Chapelle-Saint-André.

Date

1937-1940

Cote

X 919

Résultat n°8

Assurances sociales, application : décrets, instructions, circulaires.

Date

1930-1940

Cote

X 2177

Résultat n°9

Assurances sociales des fonctionnaires de la préfecture, contribution patronale : états ; cotisations : registre.

Date

1939

Cote

X 2130

Résultat n°10

Assurances sociales, application : lois, décrets, circulaires, rapports, fascicules, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

X 2127

Résultat n°11

Assurances sociales, relations avec les caisses primaires (personnel de la préfecture) : circulaires, arrêté, règlement, statut, bordereaux des cotisations, reçus, correspondance.

Date

1912-1941

Cote

X 2427

Résultat n°12

Service des assurances sociales et caisses primaires d'assurances sociales, suivi des administrateurs et gestion du personnel : circulaires, fiches signalétiques, listes, correspondance.

Date

1921-1937

Cote

X 3297

Résultat n°13

Allocations familiales, organisation : lois, décrets, circulaires, correspondance.

Date

1932-1940

Cote

X 3296

Résultat n°14

Allocations familiales aux employés communaux, adhésion des communes et attribution : délibérations, états du personnel, relevés de salaires, correspondance. - Sainte-Marie à Vitry-Laché.

Date

1935-1941

Cote

X 921

Résultat n°15

Comité de gestion des œuvres sociales (Ministère des Affaires Sociales) : retraite complémentaire, instructions et bilans.

Date

1966-1967

Cote

999 W 1496

Résultat n°16

Allocations familiales, agrément et suivi de la Caisses de compensation : statuts, arrêté, correspondance.

Date

1933

Cote

X 2637

Résultat n°17

Allocations familiales agricoles, modalités d'attribution : lois, décrets, arrêtés, circulaires.

Date

1936-1946

Cote

X 2061

Résultat n°18

Commission départementale des allocations familiales, désignation des membres et activité : arrêtés, listes, procès-verbaux de réunions, notices de renseignements, correspondance.

Date

1933-1939

Cote

X 2060

Résultat n°19

Allocations familiales, mise en application : circulaires, correspondance.

Date

1936-1938

Cote

X 2641

Résultat n°20

Fonctionnaires. Assurances sociales. Salaires. Cotisations. Contributions ouvrières et patronales (tableaux).

Date

1940

Cote

999 W 990