Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.
Date
1905-1911
Cote
8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)
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Contexte : Série V - Cultes
- 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
- Associations cultuelles.
- Églises réformées évangéliques, attribution des biens...