association cultuelle

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.	Cote 8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)	Date 1905-1911	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - Cultes 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations... Associations cultuelles. Églises réformées évangéliques, attribution des biens...
Résultat n°2	Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906). Association cultuelle de la commune d'Épiry : statuts incomplets (s.d.).	Cote 8 V 43, 8 V 578 (Ancienne cote)	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Série V - Cultes 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations... Associations cultuelles. Réglementation générale : circulaires et instructions...

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Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906). Association cultuelle de la commune d'Épiry : statuts incomplets (s.d.).