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Résultat n°1

Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.
Cote
8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Associations cultuelles.
  • Églises réformées évangéliques, attribution des biens...
Résultat n°2

Réglementation générale : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse (1906). Association cultuelle de la commune d'Épiry : statuts incomplets (s.d.).
Cote
8 V 43, 8 V 578 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Associations cultuelles.
  • Réglementation générale : circulaires et instructions...