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Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice : certificats de baptême (an VII-an XI, 1809-1810, 1817).

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : états numériques, états nominatifs des nourrices, états comptables, correspondance.

Maison de refuge de Moulins (Allier), demande d'internement d'un aliéné : jugement, correspondance.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

Enfants assistés, admission : répertoire. Classement à l'initiale du prénom, même si l'enfant a un nom de famille.

Enfants assistés, admission de 1809 à 1819 et suivi jusqu'à l'âge de sept ans : registre d'inscription.

Asile de La Charité, placements de 1855 à 1862 : certificats médicaux, certificats du maire, extraits d'état civil, arrêtés, notices individuelles, correspondance.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

Enfants assistés, mise en nourrice : registre par commune.

Aliénés de la Nièvre, placement dans les hôpitaux de Paris : délibérations, états des journées.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

Enfants assistés, admission de 1820 à 1826 et suivi jusqu'à l'âge de sept ans : registre d'inscription.

Enfants assistés, admission : répertoire. Classement à l'initiale du prénom, même si l'enfant a un nom de famille.

Enfants trouvés et abandonnés admis de 1820 à 1848, suivi : extraits des registres matricules.

Jeunes aveugles et sourds-muets, admission dans les établissements spécialisés : circulaires, prospectus.

Hospice départemental de La Charité, admissions : certificats du maire, certificats médicaux, arrêtés, extraits de délibérations, ordonnances, ordres de conduite, correspondance.

Personnel de l'Assistance publique. - Porteur de l'argent des nourrices des enfants de l'hospice de Nevers, candidature : lettre (1823). Meneurs de nourrices, autorisation d'exercer : notice de renseignements, arrêtés, correspondance (1879, 1888).

Aliénés, paiement des pensions : extraits de délibérations, arrêté, décomptes des sommes dues, correspondance.

Aliénée placée à Paris, paiement de la pension : mandats, correspondance.

Sourds-muets, documentation sur les institutions (Lyon, Paris, Orléans, Nancy) : circulaires, imprimés.

Hospice départemental de La Charité, admissions : certificats du maire, certificats médicaux, arrêtés, ordonnances, ordres de conduite, correspondance (1824-1838).

Service des enfants assistés, comptabilité : circulaires, délibérations, mandat, états des dépenses, notes, correspondance.

Service des enfants assistés, statistiques : coupure de presse, états de mouvements, correspondance.

Service des enfants assistés, réglementation, organisation et suivi : projet de loi (1853), décret (1870), rapports d'inspection (1827, 1886), circulaires (1931, 1935), correspondance.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1828-1829 des n° 1 à 566 : certificats du maire, correspondance. - Année 1828 : 1 à 272 (1828). Année 1829 : n° 273 à 566 (1829).

Aliénés de l'arrondissement de Cosne, placement de 1828 à 1851 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

Enfants trouvés ou enfants naturels abandonnés, admission en 1845-1848 des n° 545 à 815 : certificats du maire, certificats médicaux, extraits d'état civil, correspondance. - Année 1845 : n° 545 à 592 (1844-1845). Année 1846 : n° 593 à 645 (1828-1970) ; le dossier inclut le livret d'enfant assistée de la Seine d'une maman et une demande de recherche faite en 1970. Année 1847 : n° 646 à 722 (1846-1847). Année 1848 : n° 725 à 815 (1847-1848).

Enfants assistés, admission de 1828 à 1840 et suivi jusqu'à l'âge de sept ou douze ans : registre d'inscription.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1830-1831 des n° 566 à 1206 : certificats du maire, correspondance. - Année 1830 : n° 566 à 887 (1829-1830). Année 1831 : n° 888 à 1206 (1830-1831).

Secours aux malades indigents, puis assistance médicale gratuite, organisation et suivi : circulaires, délibérations, états nominatifs, mémoires, correspondance.

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : certificats, états des dépenses des communes, livrets de nourrice, correspondance.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

Enfants assistés, secourus ou orphelins, cas individuels (documents isolés, pas de dossiers au nom de ces enfants) : correspondance.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1832-1833 des n° 1207 à 1895 : certificats du maire, correspondance. - Année 1832 : n° 1207 à 1549 (1831-1832). Année 1833 : n° 1550 à 1895 (1832-1833).

Aliénés, placements de 1831 à 1851 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1834-1835 des n° 1897 à 2554 : certificats des maires, correspondance. - Année 1834 : n° 1897 à 2261 (1833-1834). Année 1835 : n° 2262 à 2554 (1834-1835).

Enfants trouvés et abandonnés admis de 1834 à 1855, suivi : extraits des registres matricules.

Aliénés, placements de 1832 à 1852 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1836-1838 des n° 2555 à 3061 : certificats du maire, correspondance. - Année 1836 : n° 2555 à 2750 (1835-1836). Année 1837 : n° 2751 à 2908 (1836-1838). Année 1838 : n° 2911 à 3061 (1838).

Protection de l'enfance. - Enfants trouvés exposés à la porte de l'hospice de Nevers, admission : correspondance (1835-1843). Enfants trouvés de la Nièvre, mise en place du service d'inspection : correspondance (1840-1842). Enfants assistés de la Seine, relations entre le département de la Nièvre, le département de la Seine et les communes : circulaires, délibérations, statistiques, correspondance (1838-1902). Création d'un hospice pour enfants trouvés malades dans les Landes, projet : correspondance (1842). Protection du premier âge, demande de statistiques : circulaire (1878) ; enquête sur une nourrice : correspondance (1890).

Enfants abandonnés, retour à l'hospice : répertoire chronologique.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

Filles-mères, attribution d'un secours annuel : listes, certificats du maire, livrets de secours, correspondance.

Établissement dépositaire des enfants assistés (foyer des pupilles à l'hospice), suivi : circulaires, rapports, délibérations, correspondance.

Enfants orphelins, paiement des nourrices : registre par commune.

Enfants secourus temporairement, admission : registre.

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

Asile de La Charité, placements d'aliénés de 1839 à 1855 : certificats médicaux, certificats du maire, procès-verbaux, arrêtés, correspondance.

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1839-1841 des n° 3062 à 3428 et 1 à 228 : certificats du maire, correspondance. - Année 1839 : n° 3062 à 3248 (1839). Année 1840 : n° 3249 à 3428 (1840). Année 1841 : n° 1 à 228 (1840-1841).

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Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice : certificats de baptême (an VII-an XI, 1809-1810, 1817).

1 janvier 1798

Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice : certificats de baptême (an VII-an XI, 1809-1810, 1817).

Date

1798-1817

Cote

X 3228

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
3 X - Assistance sociale.
Assistance à l'enfance.
Enfants assistés (trouvés, abandonnés, en garde ou...
Dossiers individuels.
Enfants trouvés ou abandonnés, admission à l'hospice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : états numériques, états nominatifs des nourrices, états comptables, correspondance.

1 janvier 1799

Maison de refuge de Moulins (Allier), demande d'internement d'un aliéné : jugement, correspondance.

23 septembre 1801

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

1 janvier 1808

Enfants assistés, admission : répertoire. Classement à l'initiale du prénom, même si l'enfant a un nom de famille.

1 janvier 1809

Enfants assistés, admission de 1809 à 1819 et suivi jusqu'à l'âge de sept ans : registre d'inscription.

1 janvier 1809

Asile de La Charité, placements de 1855 à 1862 : certificats médicaux, certificats du maire, extraits d'état civil, arrêtés, notices individuelles, correspondance.

1 janvier 1810

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

1 janvier 1812

Enfants assistés, mise en nourrice : registre par commune.

1 janvier 1813

Aliénés de la Nièvre, placement dans les hôpitaux de Paris : délibérations, états des journées.

1 janvier 1816

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre chronologique.

1 janvier 1820

Enfants assistés, admission de 1820 à 1826 et suivi jusqu'à l'âge de sept ans : registre d'inscription.

1 janvier 1820

Enfants assistés, admission : répertoire. Classement à l'initiale du prénom, même si l'enfant a un nom de famille.

1 janvier 1820

Enfants trouvés et abandonnés admis de 1820 à 1848, suivi : extraits des registres matricules.

1 janvier 1820

Jeunes aveugles et sourds-muets, admission dans les établissements spécialisés : circulaires, prospectus.

1 janvier 1822

Hospice départemental de La Charité, admissions : certificats du maire, certificats médicaux, arrêtés, extraits de délibérations, ordonnances, ordres de conduite, correspondance.

1 janvier 1823

Personnel de l'Assistance publique. - Porteur de l'argent des nourrices des enfants de l'hospice de Nevers, candidature : lettre (1823). Meneurs de nourrices, autorisation d'exercer : notice de renseignements, arrêtés, correspondance (1879, 1888).

1 janvier 1823

Aliénés, paiement des pensions : extraits de délibérations, arrêté, décomptes des sommes dues, correspondance.

1 janvier 1823

Aliénée placée à Paris, paiement de la pension : mandats, correspondance.

1 janvier 1823

Sourds-muets, documentation sur les institutions (Lyon, Paris, Orléans, Nancy) : circulaires, imprimés.

1 janvier 1824

Hospice départemental de La Charité, admissions : certificats du maire, certificats médicaux, arrêtés, ordonnances, ordres de conduite, correspondance (1824-1838).

1 janvier 1824

Service des enfants assistés, comptabilité : circulaires, délibérations, mandat, états des dépenses, notes, correspondance.

1 janvier 1826

Service des enfants assistés, statistiques : coupure de presse, états de mouvements, correspondance.

1 janvier 1826

Service des enfants assistés, réglementation, organisation et suivi : projet de loi (1853), décret (1870), rapports d'inspection (1827, 1886), circulaires (1931, 1935), correspondance.

1 janvier 1827

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1828-1829 des n° 1 à 566 : certificats du maire, correspondance. - Année 1828 : 1 à 272 (1828). Année 1829 : n° 273 à 566 (1829).

1 janvier 1828

Aliénés de l'arrondissement de Cosne, placement de 1828 à 1851 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

1 janvier 1828

Enfants trouvés ou enfants naturels abandonnés, admission en 1845-1848 des n° 545 à 815 : certificats du maire, certificats médicaux, extraits d'état civil, correspondance. - Année 1845 : n° 545 à 592 (1844-1845). Année 1846 : n° 593 à 645 (1828-1970) ; le dossier inclut le livret d'enfant assistée de la Seine d'une maman et une demande de recherche faite en 1970. Année 1847 : n° 646 à 722 (1846-1847). Année 1848 : n° 725 à 815 (1847-1848).

1 janvier 1828

Enfants assistés, admission de 1828 à 1840 et suivi jusqu'à l'âge de sept ou douze ans : registre d'inscription.

1 janvier 1828

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1830-1831 des n° 566 à 1206 : certificats du maire, correspondance. - Année 1830 : n° 566 à 887 (1829-1830). Année 1831 : n° 888 à 1206 (1830-1831).

1 janvier 1829

Secours aux malades indigents, puis assistance médicale gratuite, organisation et suivi : circulaires, délibérations, états nominatifs, mémoires, correspondance.

1 janvier 1829

Enfants trouvés ou abandonnés, suivi : certificats, états des dépenses des communes, livrets de nourrice, correspondance.

1 janvier 1829

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

1 janvier 1829

Enfants assistés, secourus ou orphelins, cas individuels (documents isolés, pas de dossiers au nom de ces enfants) : correspondance.

1 janvier 1830

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1832-1833 des n° 1207 à 1895 : certificats du maire, correspondance. - Année 1832 : n° 1207 à 1549 (1831-1832). Année 1833 : n° 1550 à 1895 (1832-1833).

1 janvier 1831

Aliénés, placements de 1831 à 1851 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

1 janvier 1831

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

1 janvier 1833

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1834-1835 des n° 1897 à 2554 : certificats des maires, correspondance. - Année 1834 : n° 1897 à 2261 (1833-1834). Année 1835 : n° 2262 à 2554 (1834-1835).

1 janvier 1834

Enfants trouvés et abandonnés admis de 1834 à 1855, suivi : extraits des registres matricules.

1 janvier 1834

Aliénés, placements de 1832 à 1852 et suivi : certificats médicaux, extraits d'état civil, arrêtés, bulletins, correspondance.

1 janvier 1835

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1836-1838 des n° 2555 à 3061 : certificats du maire, correspondance. - Année 1836 : n° 2555 à 2750 (1835-1836). Année 1837 : n° 2751 à 2908 (1836-1838). Année 1838 : n° 2911 à 3061 (1838).

1 janvier 1835

Protection de l'enfance. - Enfants trouvés exposés à la porte de l'hospice de Nevers, admission : correspondance (1835-1843). Enfants trouvés de la Nièvre, mise en place du service d'inspection : correspondance (1840-1842). Enfants assistés de la Seine, relations entre le département de la Nièvre, le département de la Seine et les communes : circulaires, délibérations, statistiques, correspondance (1838-1902). Création d'un hospice pour enfants trouvés malades dans les Landes, projet : correspondance (1842). Protection du premier âge, demande de statistiques : circulaire (1878) ; enquête sur une nourrice : correspondance (1890).

1 janvier 1835

Enfants abandonnés, retour à l'hospice : répertoire chronologique.

1 janvier 1836

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

1 janvier 1837

Filles-mères, attribution d'un secours annuel : listes, certificats du maire, livrets de secours, correspondance.

1 janvier 1838

Établissement dépositaire des enfants assistés (foyer des pupilles à l'hospice), suivi : circulaires, rapports, délibérations, correspondance.

1 janvier 1838

Enfants orphelins, paiement des nourrices : registre par commune.

1 janvier 1838

Enfants secourus temporairement, admission : registre.

1 janvier 1838

Enfants abandonnés, paiement des nourrices : registre par commune.

1 janvier 1838

Asile de La Charité, placements d'aliénés de 1839 à 1855 : certificats médicaux, certificats du maire, procès-verbaux, arrêtés, correspondance.

1 janvier 1839

Enfants trouvés ou abandonnés, admission en 1839-1841 des n° 3062 à 3428 et 1 à 228 : certificats du maire, correspondance. - Année 1839 : n° 3062 à 3248 (1839). Année 1840 : n° 3249 à 3428 (1840). Année 1841 : n° 1 à 228 (1840-1841).

1 janvier 1839

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