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  1. Résultat n°1

    Surveillance, menaces d'expulsion après condamnation par le tribunal correctionnel.

    Date

    1942-1943

    Cote

    115 W 90

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Surveillance, menaces d'expulsion après condamnation...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

    Date

    1949-1950

    Cote

    999 W 1569

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.
  3. Résultat n°3

    Personnel supérieur de l'administration préfectorale. Mouvement. Statistique des effectifs et traitements.

    Date

    1941

    Cote

    999 W 2140

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Personnel supérieur de l'administration préfectorale....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947-1951

    Cote

    999 W 1575

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Conseil général : rapports du préfet.

    Date

    1967-1968

    Cote

    999 W 1637

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général : rapports du préfet.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  6. Résultat n°6

    Demandes d'audience auprès du préfet (1941-1943). Invitations auprès du préfet (1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    999 W 1940

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Demandes d'audience auprès du préfet (1941-1943). Invitations...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7

    Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : délibérations, procès-verbaux, vœux.

    Date

    1951

    Cote

    999 W 3896

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
  8. Résultat n°8

    Ministère de l'Agriculture : pièces comptables, décisions (activité du personnel de la direction des services agricoles, traitements).

    Date

    1940-1943

    Cote

    999 W 2103

    • Contexte : 999 W
    • Ministère de l'Agriculture : pièces comptables, décisions...
  9. Résultat n°9

    Statistiques étrangers, département de la Nièvre.

    Date

    1949

    Cote

    115 W 46

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Statistiques étrangers, département de la Nièvre.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  10. Résultat n°10

    Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    999 W 2009

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  11. Résultat n°11

    Recensement des étrangers : questionnaires. Châtillon-en-Bazois à Dun-sur-Grandry.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 72

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).

    Date

    1942-1946

    Cote

    999 W 3891

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale...

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    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'étrangers dont l'ordre d'expulsion avait été adressé avant la guerre et qui a été réexaminé pendant ou après la guerre : P à Y.

    Date

    1937-1947

    Cote

    115 W 81

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Dossiers d'étrangers dont l'ordre d'expulsion avait...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  14. Résultat n°14

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    1943

    Cote

    115 W 131

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

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    Versement des services de la préfecture.

  15. Résultat n°15

    État nominatif des hommes de toutes nationalités travaillant actuellement dans une profession autre que leur métier habituel.

    Date

    1940

    Cote

    115 W 99

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • État nominatif des hommes de toutes nationalités travaillant...

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    Versement des services de la préfecture.

  16. Résultat n°16

    Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation de téléphoner, circulaire du commissaire de la république.

    Date

    1944-1946

    Cote

    999 W 2081

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  17. Résultat n°17

    Main-d'œuvre, refus de délivrer des cartes d'identité de travailleur industriel.

    Date

    1940-1942

    Cote

    115 W 100

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Main-d'œuvre, refus de délivrer des cartes d'identité...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  18. Résultat n°18

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 133

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  19. Résultat n°19

    Carte d'identité d'étranger, délivrance : registre.

    Date

    1944-1947

    Cote

    115 W 48

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Carte d'identité d'étranger, délivrance : registre.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  20. Résultat n°20

    Fonctionnaires, indemnités : lois, décrets, arrêtés.

    Date

    1940-1947

    Cote

    999 W 4564

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Fonctionnaires, indemnités : lois, décrets, arrêtés.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  21. Résultat n°21

    Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

    Date

    1949-1950

    Cote

    999 W 1569

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  22. Résultat n°22

    Recensement des étrangers : questionnaires. La Nocle-Maulaix à Saint-Franchy.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 77

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. La Nocle-Maulaix...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  23. Résultat n°23

    Circulaires générales et notes de service. Instructions du cabinet et secrétariat général.

    Date

    1941-1944

    Cote

    999 W 858

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Circulaires générales et notes de service. Instructions...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  24. Résultat n°24

    Personnel de la police nationale, indemnités : ordres de mission, états de frais, avis d'ordonnancement, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    115 W 140

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police urbaine
    • Personnel de la police nationale, indemnités : ordres...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  25. Résultat n°25

    Conseil général : rapports du préfet.

    Date

    1967-1968

    Cote

    999 W 1637

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général : rapports du préfet.
  26. Résultat n°26

    Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947-1951

    Cote

    999 W 1574

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  27. Résultat n°27

    Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    999 W 988

    • Contexte : 999 W
    • Commission administrative. Sessions mars-décembre 1941.
  28. Résultat n°28

    Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.

    Date

    1951

    Cote

    999 W 3899

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
  29. Résultat n°29

    Recensement des Italiens âgés de 15 à 50 ans et des Italiennes âgées de 18 à 40 ans.

    Date

    1943

    Cote

    115 W 107

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des Italiens âgés de 15 à 50 ans et des...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  30. Résultat n°30

    Personnel Préfecture, traitements : feuilles d'émargement.

    Date

    1941

    Cote

    999 W 2139

    • Contexte : 999 W
    • Personnel Préfecture, traitements : feuilles d'émargement.
  31. Résultat n°31

    Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports du préfet.

    Date

    1951

    Cote

    999 W 3898

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...
  32. Résultat n°32

    Invitations, demandes d'audience.

    Date

    1947-1948

    Cote

    999 W 1966

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Invitations, demandes d'audience.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  33. Résultat n°33

    Surveillance et internement des ressortissants allemands et luxembourgeois.

    Date

    1940-1942

    Cote

    115 W 94

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Surveillance et internement des ressortissants allemands...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  34. Résultat n°34

    Bâtiments publics, chauffage : instructions.

    Date

    1943-1946

    Cote

    999 W 880

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments administratifs
    • Bâtiments publics, chauffage : instructions.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  35. Résultat n°35

    Fonctionnaires, santé.

    Date

    1943-1949

    Cote

    999 W 4432

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Fonctionnaires, santé.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  36. Résultat n°36

    Fiches blanches avec photographies : Allemands (N à SC).

    Date

    1945-1949

    Cote

    115 W 60

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Fiches blanches avec photographies : Allemands (N à...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de M à V.

    Date

    1981

    Cote

    999 W 2780

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments communaux
    • Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  38. Résultat n°38

    Invitations, demandes d'audience.

    Date

    1944-1946

    Cote

    999 W 1965

    • Contexte : 999 W
    • Invitations, demandes d'audience.
  39. Résultat n°39

    Réforme des finances locales. Participation de l'Etat aux dépenses des collectivités locales.

    Date

    1940-1941

    Cote

    999 W 849

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Réforme des finances locales. Participation de l'Etat...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  40. Résultat n°40

    Personnel de la préfecture, effectifs et traitements : décrets, circulaires, états nominatifs, correspondance. Ex-M 2502.

    Date

    1940-1942

    Cote

    999 W 4563

    • Contexte : 999 W
    • Personnel de la préfecture, effectifs et traitements :...
  41. Résultat n°41

    Rapports mensuels du préfet (novembre 1940 - avril 1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    999 W 1812

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Rapports mensuels du préfet (novembre 1940 - avril...

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    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  42. Résultat n°42

    Participation financière du département dans les programmes pour les communes et autres tiers. Instructions.

    Date

    1971

    Cote

    999 W 1137

    • Contexte : 999 W
    • Participation financière du département dans les programmes...
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12 mai) : rapports, délibérations.

    Date

    1950

    Cote

    999 W 3892

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, 1ère session ordinaire de 1950 (10-11-12...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  45. Résultat n°45

    Affaires diverses : correspondance générale au sujet de la situation de guerre (1941-1945). Obsèques de Romain Rolland : correspondance, presse (1945). Personnel, emplois : correspondance (1942-1945). Liste des experts comptables et comptables agréés. Économie et échange des billets de banque : instructions, rapports, correspondance (1945). Questions sociales : instructions, procès-verbaux de réunion, correspondance, tracts (1942-1945). Affaires culturelles, archives, presse, librairie : correspondance, tracts (1942-1945). Justice : correspondance (1942). Santé publique, assistance : correspondance, listes (1940-1943).

    Date

    1940-1945

    Cote

    999 W 1947

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Affaires diverses : correspondance générale au sujet...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  46. Résultat n°46

    Conseil général, session : dossiers.

    Date

    1948

    Cote

    999 W 4431/2

    • Contexte : 999 W
    • Conseil général, session : dossiers.
  47. Résultat n°47

    Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre 1951 : rapports, délibérations.

    Date

    1951

    Cote

    999 W 3893

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, session extraordinaire du 22 décembre...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  48. Résultat n°48

    Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) : rapports annuels des chefs de service.

    Date

    1951

    Cote

    999 W 3899

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, 2ème session ordinaire de 1951 (octobre) :...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  49. Résultat n°49

    Circulaires générales et notes de service. Instructions du cabinet et secrétariat général.

    Date

    1941-1944

    Cote

    999 W 858

    • Contexte : 999 W
    • Circulaires générales et notes de service. Instructions...
  50. Résultat n°50

    Fiches blanches avec photographies : Grecs, Hollandais, Hongrois, Iraniens, Irlandais, Italiens (A à G).

    Date

    1945-1949

    Cote

    115 W 65

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Fiches blanches avec photographies : Grecs, Hollandais,...

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  51. Résultat n°51

    Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant aux communes (préparation du livre blanc sur les églises non protégées) : réponses des communes possédant des édifices cultuels de A à L.

    Date

    1981

    Cote

    999 W 2779

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Bâtiments communaux
    • Enquête nationale sur les édifices cultuels appartenant...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  52. Résultat n°52

    Avis de concours des diverses administrations : programmes.

    Date

    1941-1945

    Cote

    999 W 2003

    • Contexte : 999 W
    • Avis de concours des diverses administrations : programmes.
  53. Résultat n°53

    Fiches blanches avec photographies : Allemands (A à F).

    Date

    1945-1949

    Cote

    115 W 57

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Fiches blanches avec photographies : Allemands (A à...

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  54. Résultat n°54

    Statistiques étrangers : état nominatif par commune. Arrondissements de Château-Chinon et Clamecy.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 43

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Statistiques étrangers : état nominatif par commune....

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  55. Résultat n°55

    Fonctionnaires, indemnités de repliement. Sous-préfet, indemnité de responsabilité.

    Date

    1940-1944

    Cote

    999 W 975

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Fonctionnaires, indemnités de repliement. Sous-préfet,...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  56. Résultat n°56

    Participation financière du département dans les programmes pour les communes et autres tiers. Instructions.

    Date

    1971

    Cote

    999 W 1137

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Participation financière du département dans les programmes...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  57. Résultat n°57

    Recensement des Polonais de sexe masculin évacués de Belgique, de Hollande et du Luxembourg après le 10 mai 1940.

    Date

    1940

    Cote

    115 W 95

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des Polonais de sexe masculin évacués de...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  58. Résultat n°58

    Recensement des étrangers : questionnaires. Saint-Germain-Chassenay à Sermoise.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 78

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. Saint-Germain-Chassenay...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  59. Résultat n°59

    Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    999 W 2009

    • Contexte : 999 W
    • Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).
  60. Résultat n°60

    Conseil général, session : dossiers.

    Date

    1948

    Cote

    999 W 4431/2

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, session : dossiers.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  61. Résultat n°61

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    1946

    Cote

    115 W 134

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  62. Résultat n°62

    Personnel préfecture. Impôts sur le revenu. Déclarations de traitement.

    Date

    1941-1942

    Cote

    999 W 1006

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Personnel préfecture. Impôts sur le revenu. Déclarations...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  63. Résultat n°63

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    juil. 1941 - déc. 1941

    Cote

    115 W 128

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  64. Résultat n°64

    Interdictions de séjour, suivi à cinq ou dix ans : dossiers individuels.

    Date

    1930-1945

    Cote

    115 W 141

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Interdits de séjour
    • Interdictions de séjour, suivi à cinq ou dix ans :...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  65. Résultat n°65

    Recensement des étrangers : questionnaires. Achun à Châteauneuf-Val-de-Bargis.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 71

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. Achun à...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  66. Résultat n°66

    Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux de réunions.

    Date

    1945-1946

    Cote

    999 W 1570

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général. Commission départementale. Procès-verbaux...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  67. Résultat n°67

    Espagnols refoulés.

    Date

    1940-1941

    Cote

    115 W 145

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Espagnols refoulés.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  68. Résultat n°68

    Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.

    Date

    1943

    Cote

    999 W 4424

    • Contexte : 999 W
    • Conseil départemental, session d'octobre 1943 : dossiers.
  69. Résultat n°69

    Dossiers d'Italiens déclarés indésirables.

    Date

    1941

    Cote

    115 W 105

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Dossiers d'Italiens déclarés indésirables.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  70. Résultat n°70

    Fonctionnaires, indemnités de repliement. Sous-préfet, indemnité de responsabilité.

    Date

    1940-1944

    Cote

    999 W 975

    • Contexte : 999 W
    • Fonctionnaires, indemnités de repliement. Sous-préfet,...
  71. Résultat n°71

    Guerre de 1939-1945. - Police, enquêtes diverses.

    Date

    1943-1944

    Cote

    115 W 124, M 1738 (Ancienne cote)

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Guerre de 1939-1945. - Police, enquêtes diverses.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  72. Résultat n°72

    Personnel préfecture. Etats nominatifs et émargés des traitements.

    Date

    1942-1947

    Cote

    999 W 966

    • Contexte : 999 W
    • Personnel préfecture. Etats nominatifs et émargés des...
  73. Résultat n°73

    Personnel préfecture. Etats nominatifs et émargés des traitements.

    Date

    1942-1947

    Cote

    999 W 966

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Personnel préfecture. Etats nominatifs et émargés des...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  74. Résultat n°74

    Personnel de la préfecture, demandes d'emploi : correspondance (1938-1941) ; liste des agents (1939) ; carrière : arrêtés (1940-1950). Ex-cotes M 35 et M 36.

    Date

    1938-1950

    Cote

    999 W 4485

    • Contexte : 999 W
    • Personnel de la préfecture, demandes d'emploi : correspondance...
  75. Résultat n°75

    Rassemblement des ressortissants soviétiques en vue de leur rapatriement.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 111

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre
    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Rassemblement des ressortissants soviétiques en vue...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  76. Résultat n°76

    Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation de téléphoner, circulaire du commissaire de la république.

    Date

    1944-1946

    Cote

    999 W 2081

    • Contexte : 999 W
    • Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation...
  77. Résultat n°77

    Demandes d'emploi dans l'administration. Enquêtes : Ministère de l'Intérieur, police, préfecture. Ministère du travail. Ministère de l'agriculture et du ravitaillement. Ministère de l'industrie. Ministère des Postes, télégrammes et télécommunications. Ministère de la justice. Ministère de la santé publique fraudes. Personnes diverses.

    Date

    1941-1945

    Cote

    999 W 1928

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Demandes d'emploi dans l'administration. Enquêtes :...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  78. Résultat n°78

    Télégrammes reçus (septembre-décembre 1947).

    Date

    1947

    Cote

    999 W 2007

    • Contexte : 999 W
    • Télégrammes reçus (septembre-décembre 1947).
  79. Résultat n°79

    Conseil général, session : dossiers.

    Date

    1946

    Cote

    999 W 4430/2

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, session : dossiers.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  80. Résultat n°80

    Service des réfugiés. Personnel. Traitements. Comptabilité du service : instructions, correspondances.

    Date

    1940-1944

    Cote

    999 W 2141

    • Contexte : 999 W
    • Service des réfugiés. Personnel. Traitements. Comptabilité...