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  1. Résultat n°1

    Surveillance, menaces d'expulsion après condamnation par le tribunal correctionnel.

    Date

    1942-1943

    Cote

    115 W 90

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Surveillance, menaces d'expulsion après condamnation...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Personnel supérieur de l'administration préfectorale. Mouvement. Statistique des effectifs et traitements.

    Date

    1941

    Cote

    999 W 2140

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Personnel supérieur de l'administration préfectorale....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  3. Résultat n°3

    Conseil général : rapports du préfet.

    Date

    1967-1968

    Cote

    999 W 1637

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général : rapports du préfet.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Demandes d'audience auprès du préfet (1941-1943). Invitations auprès du préfet (1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    999 W 1940

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Demandes d'audience auprès du préfet (1941-1943). Invitations...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  5. Résultat n°5

    Statistiques étrangers, département de la Nièvre.

    Date

    1949

    Cote

    115 W 46

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Statistiques étrangers, département de la Nièvre.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  6. Résultat n°6

    Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    999 W 2009

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Télégrammes reçus (juillet-novembre 1948).

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  7. Résultat n°7

    Recensement des étrangers : questionnaires. Châtillon-en-Bazois à Dun-sur-Grandry.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 72

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  8. Résultat n°8

    Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale (1946). Commission administrative, finances (1942). Conseil départemental (1943).

    Date

    1942-1946

    Cote

    999 W 3891

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général, finances (1944-1946). Commission départementale...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  9. Résultat n°9

    Dossiers d'étrangers dont l'ordre d'expulsion avait été adressé avant la guerre et qui a été réexaminé pendant ou après la guerre : P à Y.

    Date

    1937-1947

    Cote

    115 W 81

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Expulsion ou refoulement
    • Dossiers d'étrangers dont l'ordre d'expulsion avait...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  10. Résultat n°10

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    1943

    Cote

    115 W 131

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  11. Résultat n°11

    État nominatif des hommes de toutes nationalités travaillant actuellement dans une profession autre que leur métier habituel.

    Date

    1940

    Cote

    115 W 99

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • État nominatif des hommes de toutes nationalités travaillant...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation de téléphoner, circulaire du commissaire de la république.

    Date

    1944-1946

    Cote

    999 W 2081

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Restrictions service téléphonique : demandes d'autorisation...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  13. Résultat n°13

    Main-d'œuvre, refus de délivrer des cartes d'identité de travailleur industriel.

    Date

    1940-1942

    Cote

    115 W 100

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Main-d'œuvre, refus de délivrer des cartes d'identité...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  14. Résultat n°14

    Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 133

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police judiciaire
    • Individus recherchés
    • Individus recherchés par la police : listes nationales.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  15. Résultat n°15

    Carte d'identité d'étranger, délivrance : registre.

    Date

    1944-1947

    Cote

    115 W 48

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • Carte d'identité
    • Carte d'identité d'étranger, délivrance : registre.

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  16. Résultat n°16

    Fonctionnaires, indemnités : lois, décrets, arrêtés.

    Date

    1940-1947

    Cote

    999 W 4564

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Fonctionnaires
    • Fonctionnaires, indemnités : lois, décrets, arrêtés.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  17. Résultat n°17

    Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

    Date

    1949-1950

    Cote

    999 W 1569

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Collectivités locales
    • Conseil général
    • Conseil général. Affaires non imprimées. Sessions.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  18. Résultat n°18

    Recensement des étrangers : questionnaires. La Nocle-Maulaix à Saint-Franchy.

    Date

    1945

    Cote

    115 W 77

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police administrative
    • Séjour des étrangers
    • États nominatifs
    • Recensement des étrangers : questionnaires. La Nocle-Maulaix...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.

  19. Résultat n°19

    Circulaires générales et notes de service. Instructions du cabinet et secrétariat général.

    Date

    1941-1944

    Cote

    999 W 858

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 1 - ADMINISTRATION
    • 1-1 Administration générale
    • Administration
    • Circulaires générales et notes de service. Instructions...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  20. Résultat n°20

    Personnel de la police nationale, indemnités : ordres de mission, états de frais, avis d'ordonnancement, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    115 W 140

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre

    • 1 – ADMINISTRATION
    • Police
    • Police urbaine
    • Personnel de la police nationale, indemnités : ordres...

    Producteur :

    Versement des services de la préfecture.