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208 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Epiry, Moulin du Renard, pont, construction : plans.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 6866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • Epiry, Moulin du Renard, pont, construction : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 6976

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2662

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

    Date

    1820-1846

    Cote

    3 S 7026

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 S 10284

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Pertuis servant au flottage, entretien, versement de crédits.

    Date

    1864-1869

    Cote

    3 S 6814

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Pertuis servant au flottage, entretien, versement de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Route nationale n° 77 bis, pont, construction, adjudication des travaux : rapports, profils, détails du pont, détail estimatif, métré, devis, approbation.

    Date

    1818-1821

    Cote

    3 S 11287

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 2 - Ponts
    • CHITRY-LES-MINES
    • Route nationale n° 77 bis, pont, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 6906

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Montreuillon, Chassy, francs-bords, saccage par des saltimbanques, plainte.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 6981

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 2 - Dommages - plaintes
    • Montreuillon, Chassy, francs-bords, saccage par des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..

    Date

    1897-1898

    Cote

    3 S 7449

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la nuit par des inconnus.

    Date

    1841

    Cote

    3 S 6978

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 3 - Délits
    • Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour les conduire au bief de partage du Canal du Nivernais, projet d'établissement.

    Date

    1836-1840

    Cote

    3 S 8212

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

    Date

    1807-1809

    Cote

    8 S 6994

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation des bords, réclamation d'un riverain de l'Yonne.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3 S 6904

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

    Date

    1849-1852

    Cote

    3 S 7350

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • CLAMECY
    • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Sables, cailloux, extraction.

    Date

    1911-1912

    Cote

    3 S 6989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 6 - Lit de l'Yonne
    • 1 - Sables - Graviers
    • Sables, cailloux, extraction.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.

    Date

    1807

    Cote

    3 S 3077

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Traversée, réglementation : corespondance.

    Date

    1858-1861

    Cote

    3 S 6779

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • CLAMECY Basseville
    • Traversée, réglementation : corespondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Chemin de halage, construction d'un aqueduc.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 6822

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 1 - Chemins de halage
    • CLAMECY
    • Chemin de halage, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).