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Résultat n°1

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°2

Epiry, Moulin du Renard, pont, construction : plans.

Date

1886

Cote

3 S 6866

Résultat n°3

Croisée, demande d'ouverture par un riverain : avis.

Date

1852

Cote

3 S 6976

Résultat n°4

La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

Date

1923

Cote

8 S 2662

Résultat n°5

Bacs de Flez-Cuzy et de Surgy.

Date

1820-1846

Cote

3 S 7026

Résultat n°6

Maison particulière, porte, ouverture, demande d'autorisation : correspondance, rapport, arrêté.

Date

1860-1861

Cote

3 S 10284

Résultat n°7

Pertuis servant au flottage, entretien, versement de crédits.

Date

1864-1869

Cote

3 S 6814

Résultat n°8

Route nationale n° 77 bis, pont, construction, adjudication des travaux : rapports, profils, détails du pont, détail estimatif, métré, devis, approbation.

Date

1818-1821

Cote

3 S 11287

Résultat n°9

Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

Date

1833

Cote

3 S 6906

Résultat n°10

Montreuillon, Chassy, francs-bords, saccage par des saltimbanques, plainte.

Date

1912

Cote

3 S 6981

Résultat n°11

Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..

Date

1897-1898

Cote

3 S 7449

Résultat n°12

Clamecy, délit (débouchage d'un perthuis) commis la nuit par des inconnus.

Date

1841

Cote

3 S 6978

Résultat n°13

Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour les conduire au bief de partage du Canal du Nivernais, projet d'établissement.

Date

1836-1840

Cote

3 S 8212

Résultat n°14

Rivière d'Yonne, construction du pont de Pannecière, extraction de pierres dans la propriété d'un particulier, indemnités pour dommages.

Date

1807-1809

Cote

8 S 6994

Résultat n°15

Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation des bords, réclamation d'un riverain de l'Yonne.

Date

1830-1831

Cote

3 S 6904

Résultat n°16

Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

Date

1849-1852

Cote

3 S 7350

Résultat n°17

Sables, cailloux, extraction.

Date

1911-1912

Cote

3 S 6989

Résultat n°18

Rivières d'Yonne et de Fosay, constructions, anticipations : procès-verbaux de visite.

Date

1807

Cote

3 S 3077

Résultat n°19

Traversée, réglementation : corespondance.

Date

1858-1861

Cote

3 S 6779

Résultat n°20

Chemin de halage, construction d'un aqueduc.

Date

1849

Cote

3 S 6822