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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

    Date

    1792

    Cote

    14 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • - Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du...
  2. Résultat n°2

    - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    22 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente...
  3. Résultat n°3

    - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 65

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...
  4. Résultat n°4

    - Vol ; - Assassinat.

    Date

    1789-1790

    Cote

    24 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Assassinat.
  5. Résultat n°5

    - Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.

    Date

    1784-1792

    Cote

    24 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • - Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.
  6. Résultat n°6

    - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ;...
  7. Résultat n°7

    Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

    Date

    1910-1921

    Cote

    5 S 9904

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

    Date

    an II

    Cote

    23 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ;...
  9. Résultat n°9

    - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 62

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; -...
  10. Résultat n°10

    - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 42

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
  11. Résultat n°11

    - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau...
  12. Résultat n°12

    - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
  13. Résultat n°13

    - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 68

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
  14. Résultat n°14

    - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession...
  15. Résultat n°15

    - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
  16. Résultat n°16

    - Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.
  17. Résultat n°17

    Approvisionnement de Paris, vol de bois : (1842) ; rivières navigables et flottables : rapport, envoi (1841).

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 7344

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Approvisionnement de Paris, vol de bois : (1842) ;...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de...
  19. Résultat n°19

    - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

    Date

    1789-1791

    Cote

    24 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait...
  20. Résultat n°20

    - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 61

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
  21. Résultat n°21

    - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
  22. Résultat n°22

    - Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
  23. Résultat n°23

    - Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 40

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle,...
  24. Résultat n°24

    Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    20 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 4 - Procédures criminelles
    • Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte...
  25. Résultat n°25

    - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    16 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...
  26. Résultat n°26

    Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.

    Date

    1792

    Cote

    23 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires...
  27. Résultat n°27

    - Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

    Date

    1791-an III

    Cote

    24 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.
  28. Résultat n°28

    Occupations temporaires, dépôts de bois : rapports, note, articles de presse (vol de bois).

    Date

    1904

    Cote

    3 S 9528

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Occupations temporaires, dépôts de bois : rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 70

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat...
  30. Résultat n°30

    Affaire Brochet (vol).

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Affaire Brochet (vol).
  31. Résultat n°31

    - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité,...
  32. Résultat n°32

    - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
  33. Résultat n°33

    - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 53

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.
  34. Résultat n°34

    Faux assignats, vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Faux assignats, vols.
  35. Résultat n°35

    Empoisonnement, vol.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Empoisonnement, vol.
  36. Résultat n°36

    - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
    • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
  37. Résultat n°37

    - Vol ; - Assassinat.

    Date

    1789-1790

    Cote

    24 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Assassinat.
  38. Résultat n°38

    - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux,...
  39. Résultat n°39

    - Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres...
  40. Résultat n°40

    Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    9 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
  41. Résultat n°41

    Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.
  42. Résultat n°42

    - Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.
  43. Résultat n°43

    Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
  44. Résultat n°44

    - Vol ; - Assassinat.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Assassinat.
  45. Résultat n°45

    Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.

    Date

    an VIII

    Cote

    14 L 75

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 9 - Procédures pour l'An VIII
    • Procédures : - Vol ; - Incendie ; - Homicide.
  46. Résultat n°46

    Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.
  47. Résultat n°47

    - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église, dilapidation, vol ; - Blé, vol ; - Cosne, chargement de grains, pillage ; - Homicide.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Cathédrale de Bourges, ornement d'église,...
  48. Résultat n°48

    - Vols, soustractions ; - Jugements correctionnels, appels.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 59

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • - Vols, soustractions ; - Jugements correctionnels,...
  49. Résultat n°49

    Affaire Hollier (vol de deniers nationaux).

    Date

    1792

    Cote

    19 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - Procédures criminelles
    • Affaire Hollier (vol de deniers nationaux).
  50. Résultat n°50

    - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; -...
  51. Résultat n°51

    - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...
  52. Résultat n°52

    - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé ; - Homicides ; - Faux certificat ; - Evasion d'un prêtre, complicité ; - Incendie criminel.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 58

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • - Vol de pistolet ; - Vol de chevaux ; - Vol de blé...
  53. Résultat n°53

    - Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; - Vol ; - Accaparement ; - Propos contre-révolutionnaires.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; -...
  54. Résultat n°54

    La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    14 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol...
  55. Résultat n°55

    Démolition de la Porte dite "de Nevers" vol de matériaux par la veuve BLONDEAU, plainte contre elle : correspondance (1777).

    Date

    1777

    Cote

    FF 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE FF : JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
    • Police
    • Démolition de la Porte dite "de Nevers" vol de matériaux...
  56. Résultat n°56

    - Vol ; - Assassinat.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Vol ; - Assassinat.
  57. Résultat n°57

    Vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Vols.
  58. Résultat n°58

    - Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier de guerre, vol.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Incendie ; - Evasion, complicité ; - Prisonnier...
  59. Résultat n°59

    - Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre de la Liberté, attentat.

    Date

    an V

    Cote

    14 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 6 - Procédures pour l'An V
    • - Vol ; - Faux en écriture ; - Vol de chevaux ; - Arbre...
  60. Résultat n°60

    Affaire Barset (vol de blé).

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Affaire Barset (vol de blé).
  61. Résultat n°61

    - Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion ; - Assassinat.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 66

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Vol, soustraction ; - Blessures volontaires ; - Désertion...
  62. Résultat n°62

    Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    25 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
    • 3 - Procédures
    • Procédures criminelles et correctionnelles, instructions,...
  63. Résultat n°63

    Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation contre un commissaire ; - Fer, vol ; - Vols ; - Faux ; - Accaparement ; - Jugements ; - Pièces diverses.

    Date

    1791-1793

    Cote

    23 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal...
  64. Résultat n°64

    - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Faux assignats ; - Assassinat ; - Vol.
  65. Résultat n°65

    - Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure criminelle (commencée devant la Justice du Chapitre de Nevers).

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Affaire Camer (vol). - Prye, assassinat, procédure...
  66. Résultat n°66

    Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels : - Vol ; - Attaque ; - Montaron, contributions, perception.

    Date

    an VIII

    Cote

    14 L 73

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 9 - Procédures pour l'An VIII
    • Procédures criminelles, appels de jugements correctionnels...
  67. Résultat n°67

    - Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards, enlèvement par des commissaires : (1793) ; - Faux : (An II) ; - Propos inciviques : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Infanticide : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    19 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - Procédures criminelles
    • - Vols : (1790-1791) ; - Rixe : (1791) ; - Sols, liards,...
  68. Résultat n°68

    - Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; - Propos contre-révolutionnaires.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; -...
  69. Résultat n°69

    - Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours, vente de ses biens, malversation ; - Vol ; - Homicide ; - Assassinat ; - Faux en écritures ; - Fraude ; - Actes et propos contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours,...