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Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

Date

1792

Cote

14 L 17

Résultat n°2

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°3

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°4

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 10

Résultat n°5

- Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.

Date

1784-1792

Cote

24 L 3

Résultat n°6

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

Date

an III

Cote

14 L 43

Résultat n°7

Marchandise, vols ; traversées électriques, plaintes, pétitions ; accidents ; gares, bibliothèques ; eaux pluviales, évacuation ; embranchements particuliers ; voies, dégradations, aménagement ; passage à niveau ... : correspondance, rapports, arrêtés, plans, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1910-1921

Cote

5 S 9904

Résultat n°8

Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

Date

an II

Cote

23 L 27

Résultat n°9

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°10

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

Date

an III

Cote

14 L 42

Résultat n°11

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°12

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 25

Résultat n°13

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°14

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°15

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°16

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°17

Approvisionnement de Paris, vol de bois : (1842) ; rivières navigables et flottables : rapport, envoi (1841).

Date

1841-1842

Cote

3 S 7344

Résultat n°18

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°19

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

Date

1789-1791

Cote

24 L 12

Résultat n°20

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61