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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.
Cote
14 L 24
 Date
an II
 Lieu - Type de document
Certificat (de résidence)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
Résultat n°2

Procédures : - Violences ; - Voie de fait ; - Appels.
Cote
14 L 76
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 9 - Procédures pour l'An VIII
  • Procédures : - Violences ; - Voie de fait ; - Appels.
Résultat n°3

Procédures criminelles et correctionnelles, instructions, procès-verbaux : - Vols ; - Cosne, écrit séditieux : (An IV) ; - Cloches, sonnerie : (An VI) ; - Donzy, affiches séditieuses : (An V) ; - Raveau, arbre de la Liberté coupé ; - Violences diverses.
Cote
25 L 5
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Tribunal correctionnel de La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
  • 3 - Procédures
  • Procédures criminelles et correctionnelles, instructions,...
Résultat n°4

- Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; - Propos contre-révolutionnaires.
Cote
14 L 22
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; -...