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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Différend entre un propriétaire et l'administration, transaction : correspondance, rapports, plans (1847), procès-verbal de délit.

Date

1847-1850

Cote

3 S 11062

Résultat n°2

Exhaussement (en vue de la rattacher à la levée d'Uxeloup) : correspondance, rapport, arrêté, plan (calque 1855).

Date

-

Cote

3 S 10984

Résultat n°3

Brèches, réparations, construction d'un acqueduc.

Date

1868

Cote

3 S 6662