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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecoulement des eaux de vidange, curage des ruisseaux : rapport de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1901

    Cote

    3 S 10856

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 3 - Curages
    • Ecoulement des eaux de vidange, curage des ruisseaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions, arrêtés, rapports, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1921-1924

    Cote

    7 S 9254

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir ses eaux de vidange, entretien de leur lit : correspondance, rapports.

    Date

    1900-1902

    Cote

    7 S 10472

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).