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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecoulement des eaux de vidange, curage des ruisseaux : rapport de l'ingénieur ordinaire.
Cote
3 S 10856
 Date
1901
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 3 - Curages
  • Ecoulement des eaux de vidange, curage des ruisseaux...
Résultat n°2

Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions, arrêtés, rapports, cahier des charges, correspondance.
Cote
7 S 9254
 Date
1921-1924
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Cahier des charges, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Vidange, droit de pêche, adjudication : instructions,...
Résultat n°3

Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir ses eaux de vidange, entretien de leur lit : correspondance, rapports.
Cote
7 S 10472
 Date
1900-1902
 Lieu
Nivernais (Canal du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir...