Vente judiciaire - Recherche

Résultat n°1
1889.

Cote

3 U 1/168
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1889.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°2
1821-1823.

Cote

3 U 1/73
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1821-1823.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°3
1830-1831.

Cote

3 U 1/76
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1830-1831.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°4
1848.

Cote

3 U 1/100
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1848.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°5
1843.

Cote

3 U 1/90
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1843.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°6
1857.

Cote

3 U 1/122
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1857.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°7
1918-1920.

Cote

3 U 11606
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1918-1920.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°8
1864-1870.

Cote

3 U 1/589
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Parquet
- 1 - Fonctionnement des juridictions
- 1.4 - Statistiques
- Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
- 1864-1870.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°9
1815-1817.

Cote

3 U 1/63
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1815-1817.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°10
1839.

Cote

3 U 1/84
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1839.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°11
1852.

Cote

3 U 1/111
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1852.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°12
1848.

Cote

3 U 1/101
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1848.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°13
1878-1885.

Cote

3 U 1/591
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Parquet
- 1 - Fonctionnement des juridictions
- 1.4 - Statistiques
- Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
- 1878-1885.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°14
1858.

Cote

3 U 1/123
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1858.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°15
1925-1932.

Cote

3 U 1/1591
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1925-1932.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°16
1841-1842.

Cote

3 U 1/50
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
- 1841-1842.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°17
1811-1814.

Cote

3 U 1/62
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1811-1814.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°18
1886.

Cote

3 U 1/160
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1886.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°19
1835-1850.

Cote

3 U 1/586
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Parquet
- 1 - Fonctionnement des juridictions
- 1.4 - Statistiques
- Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
- 1835-1850.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°20
1897.

Cote

3 U 1/186
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1897.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°21
1856-1863.

Cote

3 U 1/588
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Parquet
- 1 - Fonctionnement des juridictions
- 1.4 - Statistiques
- Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
- 1856-1863.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°22
1921-1922.

Cote

3 U 1/1629
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1921-1922.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°23
CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

Date

1941-1943

Cote

3 U 1/1260
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe commercial
- 6 - Faillites et liquidations judiciaires
- 6.1 - Dossiers de faillite
- CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°24
1885.

Cote

3 U 1/158
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1885.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°25
1878.

Cote

3 U 1/147
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1878.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°26
1834.

Cote

3 U 1/79
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1834.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°27
1849.

Cote

3 U 1/102
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1849.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°28
1838.

Cote

3 U 1/83
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1838.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°29
1887.

Cote

3 U 1/162
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1887.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°30
1846.

Cote

3 U 1/96
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1846.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°31
1861-1862.

Cote

3 U 1/54
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
- 1861-1862.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°32
1895.

Cote

3 U 1/181
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1895.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°33
Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.

Date

1941-1959

Cote

3 U 1/1111
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 6 - Successions
- Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°34
1897.

Cote

3 U 1/185
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1897.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°35
1873.

Cote

3 U 1/139
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1873.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°36
1827-1829.

Cote

3 U 1/75
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1827-1829.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°37
1887.

Cote

3 U 1/593
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Parquet
- 1 - Fonctionnement des juridictions
- 1.4 - Statistiques
- Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
- 1887.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°38
1883.

Cote

3 U 1/155
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1883.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°39
1896.

Cote

3 U 1/184
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1896.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
Résultat n°40
1852.

Cote

3 U 1/112
- Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon
- Greffe civil
- 7 - Ventes
- Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
- 1852.
Producteur :

Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

Résultats de la recherche

1889.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1821-1823.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1830-1831.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1848.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1843.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1857.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1918-1920.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1864-1870.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1815-1817.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1839.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1852.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1848.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1878-1885.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1858.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1925-1932.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1841-1842.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1811-1814.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1886.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1835-1850.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

Producteur :

1897.

Cote

Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon