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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°2

Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.

Date

1822-1832

Cote

7 S 4805

Résultat n°3

Etang et propriétés attenantes, bail à ferme, projet du cahier des charges.

Date

1807

Cote

7 S 6962

Résultat n°4

Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à Tamnay, traversée du ruisseau des Champis, rétablissement ;- Etang de Vaux, talus intérieur de la chaussée, revêtement et parapet en maçonnerie, construction.

Date

1847

Cote

1 S 11479

Résultat n°5

Travaux d'achèvement.

Date

1837-1842

Cote

7 S 4536

Résultat n°6

Etangs de BAYE, de CHASSY, de VAUX, droits de pêche, adjudications, montant des frais : correspondance, bordereau.

Date

1926

Cote

7 S 9347

Résultat n°7

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9193

Résultat n°8

Etangs de Baye, étang Neuf, étang de Vaux.

Date

1803-1854

Cote

7 S 4536

Résultat n°9

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.

Date

1927-1932

Cote

7 S 9129

Résultat n°10

Traversée de La Collancelle.

Date

1824-1880

Cote

7 S 4834

Résultat n°11

- Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 420

Résultat n°12

Bateau particulier, amarrage, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1925

Cote

7 S 9106

Résultat n°13

La Collancelle, Lâché-Assart, étang et francs-bords, adjudication.

Date

1800-1815

Cote

7 S 2704

Résultat n°14

Chaussée, consolidation.

Date

1846-1867

Cote

7 S 4651

Résultat n°15

Pêche extraordinaire, autorisation : pétition, arrêté, correspondance.

Date

1930

Cote

7 S 9192

Résultat n°16

Pêche, location de lots ainsi que dans le Canal du Nivernais.

Date

1930

Cote

7 S 4913

Résultat n°17

USAGES (Etang des), VAUX (Etang de).

Date

1846

Cote

7 S 4655

Résultat n°18

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports.

Date

1930-1931

Cote

7 S 9278

Résultat n°19

Droit de pêche.

Date

1925-1926

Cote

7 S 2951

Résultat n°20

Bateau particulier, stationnement, autorisation : pétition, arrêté.

Date

1926

Cote

7 S 9035