Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.
Date
1897
Cote
7 S 10395
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- VATE ou TOURY (Ruisseau de)
- Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).