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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 10395
Date
1897
Lieu
Vaté (Ruisseau de), Toury (Ruisseau de), Chantenay-Saint-Imbert, Tresnay
Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • VATE ou TOURY (Ruisseau de)
  • Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...