Varzy (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		N° 553-639 : (1792).	Cote 79 L 2	Date 1792	Lieu Varzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 79 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (extra muros) 79 L 1-4 MINUTES. N° 553-639 : (1792).
Résultat n°2		- Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).	Cote 80 L 1	Date 1789-1791	Lieu Varzy (Justice de Paix de)	Type de document Registre
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros) - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
Résultat n°3		N° 711-793 : (1792).	Cote 79 L 4	Date 1792	Lieu Varzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 79 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (extra muros) 79 L 1-4 MINUTES. N° 711-793 : (1792).
Résultat n°4		N° 482-552 : (1791-1792).	Cote 79 L 1	Date 1791-1792	Lieu Varzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 79 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (extra muros) 79 L 1-4 MINUTES. N° 482-552 : (1791-1792).
Résultat n°5		N° 640-710 : (1792).	Cote 79 L 3	Date 1792	Lieu Varzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 79 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (extra muros) 79 L 1-4 MINUTES. N° 640-710 : (1792).

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