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  1. Résultat n°1

    Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.

    Date

    1842-1855

    Cote

    3 S 6590

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 5 - Francs-bords
    • 3 - Francs-bords divers
    • Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).