Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte contre un vannier : procès-verbal.
Date
1842-1855
Cote
3 S 6590
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 6 - Terrains
- 5 - Francs-bords
- 3 - Francs-bords divers
- Propriété des sables, revendication ; osiers, plainte...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).