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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rivière du Nohain, moulin du "Point du Jour", vanne automobile, établissement : correspondance, rapport.
Cote
7 S 10275
 Date
1862
 Lieu
Nohain (Le), Donzy, Point-du-Jour (Moulin du)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • DONZY
  • Rivière du Nohain, moulin du "Point du Jour", vanne...
Résultat n°2

ANNAY, lavoir, établissement d'un barrage avec vanne mobile.
Cote
7 S 7552
 Date
1877-1882
 Lieu
Annay, Vrille (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 6 - Lavoirs
  • 1 - Lavoirs par cours d'eau
  • VRILLE (La)
  • ANNAY, lavoir, établissement d'un barrage avec vanne...
Résultat n°3

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, lit du cours d'eau : (1897-1898), plan ; VARZY, tanneries, moulin, pelles et vannes, levage (1897), retenue d'eau non réglementaire (1898).
Cote
7 S 7451
 Date
1897-1898
 Lieu
Sainte-Eugénie (Ruisseau de), Corvol-l'Orgueilleux, Varzy
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • SAINT-EUGENIE (Ruisseau de)
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, lit du cours d'eau : (1897-1898),...
Résultat n°4

Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).
Cote
3 S 8211
 Date
1807-1857
 Lieu
Neuf (Etang), Veaux (Etang de), Sauzay (Vanne de), Davis (Vanne des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 3 - Contentieux - litiges
  • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...
Résultat n°5

CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport du voyer municipal.
Cote
7 S 6320
 Date
1939
 Lieu
Clamecy, Beuvron (Le)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport...
Résultat n°6

LUZY, étang, vannage.
Cote
7 S 7271
 Date
1822-1824
 Lieu
Luzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • LUZY, étang, vannage.
Résultat n°7

La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire sans autorisation une tête de vanne nuisant au flottage du bois, contravention contastée par les agents de la Compagnie du commerce du bois des petites rivières.
Cote
3 S 6817
 Date
1864-1867
 Lieu
Sauzay (Le), Chapelle-Saint-André (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire...