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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information du bailliage quant à l'établissement de foires et marchés : dossier.

61 medias

Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information du bailliage quant à l'établissement de foires et marchés : dossier.

Date

1664

Cote

147 J 625

Résultat n°2
Vandenesse : recensement de 1891

46 medias

Vandenesse : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 301/1

Résultat n°3
Vandenesse : recensement de 1946

19 medias

Vandenesse : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 299

Résultat n°4
Vandenesse : recensement de 1820

7 medias

Vandenesse : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 301/1

Résultat n°5
Procédure criminelle et contentieux. - Anticipations au bois de la garenne Damond, confirmation de Louis du Bois seigneur marquis de Vandenesse contre Georges de Reugny seigneur du Tremblay : copie d'une sentence du 26 avril 1686 [1686], commandement sur papier d'huissier (26 octobre 1686).

7 medias

Procédure criminelle et contentieux. - Anticipations au bois de la garenne Damond, confirmation de Louis du Bois seigneur marquis de Vandenesse contre Georges de Reugny seigneur du Tremblay : copie d'une sentence du 26 avril 1686 [1686], commandement sur papier d'huissier (26 octobre 1686).

Date

1686

Cote

147 J 626

Résultat n°6
Vandenesse : recensement de 1931

33 medias

Vandenesse : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 301/2

Résultat n°7
Vandenesse : recensement de 1911

41 medias

Vandenesse : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 301/2

Résultat n°8
Vandenesse : recensement de 1926

33 medias

Vandenesse : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 301/2

Résultat n°9
Vandenesse : recensement de 1896

42 medias

Vandenesse : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 301/1

Résultat n°10
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

5 medias

Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

Date

décembre 1752

Cote

147 J 961

Résultat n°11

De Taconnay à Vitry-Laché.

Date

1949-1998

Cote

176 J 57

Résultat n°12

Vandenesse.

Date

2019

Cote

1934 W 10

Résultat n°13
Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat avec création de foires et marchés en faveur de Louis de Bois seigneur des lieux : copie des lettres patentes de décembre 1663.

3 medias

Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat avec création de foires et marchés en faveur de Louis de Bois seigneur des lieux : copie des lettres patentes de décembre 1663.

Date

[1665]

Cote

147 J 624

Résultat n°14
Vandenesse : recensement de 1876

49 medias

Vandenesse : recensement de 1876

Date

1876

Cote

6 M 301/1

Résultat n°15
Vandenesse : recensement de 1936

31 medias

Vandenesse : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 301/2

Résultat n°16
Vandenesse : recensement de 1901

41 medias

Vandenesse : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 301/2

Résultat n°17
Vandenesse : recensement de 1921

37 medias

Vandenesse : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 301/2

Résultat n°18
Marquisat de Vandenesse. - Administration, collaboration entre Buteau receveur et Pougault notaire et procureur fiscal du marquisat : lettre de Buteau à Pougault.

2 medias

Marquisat de Vandenesse. - Administration, collaboration entre Buteau receveur et Pougault notaire et procureur fiscal du marquisat : lettre de Buteau à Pougault.

Date

02 janvier 1762

Cote

147 J 629

Résultat n°19
Contentieux (procédure civile). - Directes relevant de Suzanne de Chabannes dame suzeraine de Vandenesse, assignation de Noël Voisin appelant au Parlement contre son dénombrement : arrêt.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes relevant de Suzanne de Chabannes dame suzeraine de Vandenesse, assignation de Noël Voisin appelant au Parlement contre son dénombrement : arrêt.

Date

1588

Cote

147 J 623

Résultat n°20
Féodalité. - Tenure noble d'Esme de Reugny seigneur des fiefs de Reugny (commune de Saint-Gratien-Savigny) et Joux (châtellenie de Luzy) assise à Vandenesse, inféodation envers Suzanne de Chabannes : foi et hommage.

3 medias

Féodalité. - Tenure noble d'Esme de Reugny seigneur des fiefs de Reugny (commune de Saint-Gratien-Savigny) et Joux (châtellenie de Luzy) assise à Vandenesse, inféodation envers Suzanne de Chabannes : foi et hommage.

Date

26 novembre 1582

Cote

147 J 622