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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 65

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...
  2. Résultat n°2

    - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

    Date

    1789-1791

    Cote

    24 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait...
  3. Résultat n°3

    - Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

    Date

    1791-an III

    Cote

    24 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 3 - Procédures criminelles
    • 24 L 10-13 TRIBUNAL CIVIL, PROCEDURES CIVILES ET CRIMINELLES.
    • - Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.
  4. Résultat n°4

    Police criminelle. Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (affaire Jackson) ; - Permis de circuler, signalements, corlportage, vagabonds ; - Déments ; - Belles actions. Police rurale : - Délits dans les bois ; - Assignats, fausse monnaie ; - Délits divers.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 203

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police criminelle. Police administrative : - Conflits...