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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

    Date

    1896

    Cote

    2 S 11487

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Circulation sur les voies publiques, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

    Date

    1896

    Cote

    2 S 11566

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Circulation sur les voies publiques, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).

    Date

    1898

    Cote

    3 S 2577

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Chemins de halage
    • Vélocipède, circulation, réglementation : arrêté (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

    Date

    1897

    Cote

    2 S 11424

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Circulation sur les voies publiques, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Correspondance (pétition) ; touring-club de France : correspondance, note.

    Date

    1895-1900

    Cote

    2 S 10689

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Correspondance (pétition) ; touring-club de France...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Vélocipède, circulation, interdiction : instructions.

    Date

    1898

    Cote

    3 S 9526

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Chemins de halage
    • Vélocipède, circulation, interdiction : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Canaux, circulation sur les chemins de halage : arrêté (affiche).

    Date

    1898

    Cote

    2 S 11439

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • CIRCULATION DES VELOCIPEDES
    • Canaux, circulation sur les chemins de halage : arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    2 S 10432

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - VEHICULES : MISE EN CIRCULATION - IMMATRICULATION
    • 2 - Autres véhicules
    • 1 - Vélos
    • Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.