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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.
Cote
14 L 41
 Date
an III
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
 Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°2

Terrains, chemins publics, usurpations : correspondance, arrêté.
Cote
1 S 4329
 Date
an IX
 Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • Terrains, chemins publics, usurpations : correspondance,...