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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 L 41
Date
an III
Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°2
Cote
1 S 4329
Date
an IX
Lieu - Type de document
Arrêté
  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • Terrains, chemins publics, usurpations : correspondance,...