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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission départementale, délégation, avis sur les demandes de concession de force hydraulique : correspondance, rapport (1919) ; usines hydrauliques, établissement sur les cours d'eau du domaine public : correspondance, rapport (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 S 10341

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Commission départementale, délégation, avis sur les...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Ruisseau de Raveau, usines hydrauliques de Mouchy et de Traînes, usine de Sainte-Hélène, chômage consécutif à des barrages, réclamation d'un industriel : correspondance.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 10456

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • VARENNES-LES-NARCY
    • Ruisseau de Raveau, usines hydrauliques de Mouchy et...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).