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"Tannay et région de Tannay, Baillage-Duché-Paierie de Nivernois et Donziois", familles de BEZE, POITREAUde VILLARD, VYAU de LA GARDE, tutelle et curatelle d'enfants mineurs ("devant Lieutenant Général Civil Criminel de Police") : acte.

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

- Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (16 mars 1791-10 germinal An II) ; - Police correctionnelle : 3 registres (17 avril 1790-11 février 1791).

Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre 1792) ; - (29 août 1792-24 septembre 1792) ; - (14 février 1793-2 juillet 1793) ; - (24 fructidor An II-4 germinal An III) ; - (11 pluviôse An V-4 vendémiaire An III) ; - (29 fructidor An II-8 floréal An III) ; - (2 floréal An VII-6 messidor An VII). Tutelles : (23 janvier 1792-18 septembre 1792). Police correctionnelle : (3 novembre 1792-17 mars 1793). Conciliations : (An VII).

Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).

- Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor An VI) ; - Conciliations : registre (18 avril 1791-21 juillet 1793) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (9 juin 1793-5 ventôse An V) ; - Actes : (2 pièces, 1791-1792).

Appositions des scellés, minutes : registre- (24 mars 1791-28 ventôse An II) ; - (12 messidor An II-18 prairial An IV). Actes de tutelles, minutes : registre (12 février 1791-3 frimaire An II). Conciliations, minutes : registre (17 février 1791-1er pluviôse An II). Comparutions, minutes : registre (3 mai 1791-14 messidor An III). Audiences : registre (20 brumaire An IV-21 ventôse An VI).

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

(1792).

- Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses, citations : registres ; - Jugements, procès-verbaux : registres.

(An VI).

(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).

(An III).

(An V).

(An VII).

- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).

(1793-An II).

(An IV).

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"Tannay et région de Tannay, Baillage-Duché-Paierie de Nivernois et Donziois", familles de BEZE, POITREAUde VILLARD, VYAU de LA GARDE, tutelle et curatelle d'enfants mineurs ("devant Lieutenant Général Civil Criminel de Police") : acte.

1 janvier 1785

Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

1 janvier 1790

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1791

- Causes : 2 registres (5 mars 1791-11 novembre 1792) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (16 mars 1791-10 germinal An II) ; - Police correctionnelle : 3 registres (17 avril 1790-11 février 1791).

1 janvier 1791

Audiences : registres. - (18 février 1791-19 décembre 1792) ; - (29 août 1792-24 septembre 1792) ; - (14 février 1793-2 juillet 1793) ; - (24 fructidor An II-4 germinal An III) ; - (11 pluviôse An V-4 vendémiaire An III) ; - (29 fructidor An II-8 floréal An III) ; - (2 floréal An VII-6 messidor An VII). Tutelles : (23 janvier 1792-18 septembre 1792). Police correctionnelle : (3 novembre 1792-17 mars 1793). Conciliations : (An VII).

1 janvier 1792

Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).

1 janvier 1792

- Jugements, actes : registre (16 février 1791-8 fructidor An VI) ; - Conciliations : registre (18 avril 1791-21 juillet 1793) ; - Tutelles, curatelles, émancipations : registre (9 juin 1793-5 ventôse An V) ; - Actes : (2 pièces, 1791-1792).

1 janvier 1792

Appositions des scellés, minutes : registre- (24 mars 1791-28 ventôse An II) ; - (12 messidor An II-18 prairial An IV). Actes de tutelles, minutes : registre (12 février 1791-3 frimaire An II). Conciliations, minutes : registre (17 février 1791-1er pluviôse An II). Comparutions, minutes : registre (3 mai 1791-14 messidor An III). Audiences : registre (20 brumaire An IV-21 ventôse An VI).

1 janvier 1792

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1792

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

1 janvier 1793

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

22 septembre 1793

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

22 septembre 1794

(1792).

22 septembre 1798

- Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses, citations : registres ; - Jugements, procès-verbaux : registres.

22 septembre 1798

(An VI).

22 septembre 1798

(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).

22 septembre 1798

(An III).

22 septembre 1798

(An V).

22 septembre 1798

(An VII).

22 septembre 1798

- Actes (tutelles, curatelles, émancipations etc. ) : registre (18 janvier 1793-26 vendémiaire An III) ; - Conciliations, supplément au registre : (28 nivôse An II-25 vendémiaire An III).