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82 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".
Cote
14 L 17
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du...
Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.
Cote
14 L 65
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie...
Résultat n°3

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.
Cote
14 L 43
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ;...
Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.
Cote
14 L 62
 Date
an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; -...
Résultat n°5

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.
Cote
1 L 449
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
Résultat n°6

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
Cote
14 L 42
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.
Résultat n°7

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.
Cote
14 L 45
 Date
an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau...
Résultat n°8

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 25
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
Résultat n°9

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.
Cote
14 L 68
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
Résultat n°10

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.
Cote
14 L 52
 Date
an V
 Lieu
Cosne
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession...
Résultat n°11

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.
Cote
14 L 44
 Date
an III
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
Résultat n°12

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.
Cote
14 L 48
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.
Résultat n°13

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).
Cote
14 L 49
 Date
an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de...
Résultat n°14

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.
Cote
14 L 61
 Date
an VI
 Lieu
Treigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 7 - Procédures pour l'An VI
  • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
Résultat n°15

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.
Cote
14 L 51
 Date
an IV
 Lieu
Neuville-les-Decize
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
Résultat n°16

- Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
Cote
14 L 69
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
Résultat n°17

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.
Cote
14 L 40
 Date
an III
 Lieu
Prémery
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle,...
Résultat n°18

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.
Cote
1 L 444
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Procès-verbal (d'assemblée électorale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels...
Résultat n°19

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°20

Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.
Cote
14 L 60
 Date
an V
 Lieu
Varennes-sur-Allier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.