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82 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Faux ; - Vol ; - "Coalition des véritables amis du roi et de la Patrie".

Date

1792

Cote

14 L 17

Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°3

- Surcharge d'écrits publics ; - Convoi militaire ; - Faux en écriture ; - Vol ; - Faux passeport.

Date

an III

Cote

14 L 43

Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°5

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 449

Résultat n°6

- Vols, menaces ; - Concussion ; - Faux assignats.

Date

an III

Cote

14 L 42

Résultat n°7

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°8

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.

Date

an II

Cote

14 L 25

Résultat n°9

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°10

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°11

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

Date

an III

Cote

14 L 44

Résultat n°12

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°13

- Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

Date

an IV

Cote

14 L 49

Résultat n°14

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61

Résultat n°15

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

Date

an IV

Cote

14 L 51

Résultat n°16

- Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.

Date

an VII

Cote

14 L 69

Résultat n°17

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.

Date

an III

Cote

14 L 40

Résultat n°18

Tribunaux criminels : (1790-An VIII) - Tribunaux criminels civils, de district et d'arrondissement, de commerce ; - Commissaires du roi, pouvoir exécutif ; - Personnel (juges, suppléants, greffiers...) ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Epurations, incompatibilités ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 444

Résultat n°19

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°20

Varennes-sur-Allier, attaque d'un portillon.

Date

an V

Cote

14 L 60