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Résultat n°1

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°2

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°3

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).

Date

1791-1793

Cote

1 L 460

Résultat n°4

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°5

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°6

Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 448

Résultat n°7

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°8

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

Date

1790-an IV

Cote

5 L 74

Résultat n°9

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

Date

Sans date

Cote

1 L 154

Résultat n°10

- Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles ; - Aliénés ; - Officiers de santé, secours aux indigents, traitements.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 475

Résultat n°11

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

Date

-

Cote

7 L 10

Résultat n°12

- Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 108

Résultat n°13

Paroisses, clergé, traitement.

Date

Sans date

Cote

6 L 30

Résultat n°14

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

Date

Sans date

Cote

1 L 459

Résultat n°15

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-5

Résultat n°16

Personnel, nominations, traitements.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-2

Résultat n°17

- Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions, secours ; - Religieux, traitement, déclarations assermentées : registre.

Date

1792-an III

Cote

7 L 11

Résultat n°18

Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 106

Résultat n°19

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

Date

an V-an IX

Cote

1 L 461