Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 1
Période
  • 3
  • 11
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 11

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance ; Cours, terrains à vendre : extrait du tableau.
Cote
5 S 10654
 Date
1902-1903
 Lieu
Cours
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, paiement d'indemnités : correspondance...
Résultat n°2

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.
Cote
5 S 10659
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...
Résultat n°3

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°4

Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement de terres à grès, embranchement particulier, établissement : rapport, traité pour concession, plan.
Cote
5 S 9570
 Date
1925-1926
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Plan, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Cosne-sur-Loire, entreprise particulière, chargement...
Résultat n°5

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.
Cote
5 S 10964
 Date
1900-1913
 Lieu
Saint-Révérien, Vitry-Lâché, Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité, Notification, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°6

Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure, arrêtés de cessibilité, traités, engagements ; réquisition hypothécaire, transcription.
Cote
5 S 10663
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • ACQUISITIONS.
  • Terrains, acquisitions, emprises supplémentaires :...
Résultat n°7

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.
Cote
5 S 10655
 Date
1904-1905
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Ougny, Bona, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Tableau, Jugement, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...
Résultat n°8

Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux récapitulatifs, procès-verbaux des opérations du jury, état parcellaire ; traités amiables : tableau récapitulatif.
Cote
5 S 10605
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Tableau, Procès-verbal des opération, État, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, décisions du jury : tableaux...
Résultat n°9

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.
Cote
5 S 10618
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin, Décision, Traité, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...
Résultat n°10

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.
Cote
5 S 10657
 Date
1904-1905
 Lieu
Saint-Saulge, Bona, Saint-Maurice, Montapas
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Traité, Jugement, Notification

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...
Résultat n°11

Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.
Cote
2 S 10686
 Date
1890-1908
 Lieu
Nevers
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Décision ministérielle, Avis d'adjudication, Rapport, Traité

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...