Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).
Date
1855-1868
Cote
3 S 11047
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 5 - Bacs - Passages d'eau
- SAINT-HILAIRE-FONTAINE, bac de Tarreau.
- Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).