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Résultat n°1

Bief de partage, touage, exploitation, homologation de nouveaux tarifs : instructions, registres d'enquêtes, arrêtés.

Date

1931-1932

Cote

3 S 9135

Résultat n°2

Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication : affiches (1806, 1810).

Date

1899-1910

Cote

3 S 8948

Résultat n°3

Bief navigable, traversée, service du touage, plaintes de mariniers : rapports, correspondance.

Date

1911-1916

Cote

3 S 9220

Résultat n°4

Vieille toue hors d'usage, vente au profit du Trésor Public, adjudication : correspondance, arrêté, soumissions, rapport.

Date

1903

Cote

3 S 10936

Résultat n°5

Bief de partage, service de touage, établissement : affiches.

Date

1898-1901

Cote

3 S 4384

Résultat n°6

Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal du Nivernais, pêche, Etang Neuf, Etang Gouffier, amodiations : (1925-1938) ; rivière de Cure : (1931-1936) ; Loire, installation d'égoûts, bacs, passages d'eau, service de touage : (1927-1935) ; rivière d'Yonne et Haute-Yonne : (1911-1938) ; pisciculture de Vermenaux : 1929-1938).

Date

1911-1938

Cote

3 S 2371

Résultat n°7

Decize, bief.

Date

1866-1936

Cote

3 S 7059

Résultat n°8

Service du touage, réclamation de divers mariniers et commerçants de Decize.

Date

1901

Cote

3 S 4974

Résultat n°9

Touage, plainte d'un marinier : rapport (1935) ; Chambre de commerce de Nevers, concession, relèvement des tarifs : instructions, correspondance (1937).

Date

1935-1937

Cote

3 S 9500

Résultat n°10

Remorquage des bateaux entre les deux canaux, plainte d'un marinier : correspondance, rapport.

Date

1906

Cote

3 S 11124

Résultat n°11

Communication du Canal du Nivernais avec le Canal Latéral à la Loire, établissement d'un bateau remorqueur à vapeur.

Date

1857

Cote

3 S 6666

Résultat n°12

Service du touage entre le Canal du Nivernais et le Canal latéral à la Loire, difficultés rencontrées, modification des tarifs : correspondance, rapport, avis.

Date

1904

Cote

3 S 10931