Titre de recette - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

Date

1890-1892

Cote

5 S 11150

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

1 S 8415

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Expropriations pour cause d'utilité publique : quittance d'indemnité (1890) ; titre de recette (1892).

Date

Cote

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

Date

Cote