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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés au secrétariat du District pour être transmis au Directoire du Département conformément à la loi du 1er floréal An III : inventaire (An IV) ; - Titres : inventaires à adresser au Canton de Nevers intra-muros (An IV).	Cote 9 L 10	Date an IV	Lieu Nevers (District de), Nevers (Canton de)	Type de document Inventaire
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS 9 L - DISTRICT DE NEVERS 4 - BIENS NATIONAUX - EMIGRES 2 - Emigrés - Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés...

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- Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés au secrétariat du District pour être transmis au Directoire du Département conformément à la loi du 1er floréal An III : inventaire (An IV) ; - Titres : inventaires à adresser au Canton de Nevers intra-muros (An IV).