Tirage au sort - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Juré, tirage au sort, procès-verbaux : registre (30 messidor An IV-28 février 1811) (avant, voir 28 L 13).	Cote 28 L 11	Date an IV-1811	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Registre
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 2 - Autres registres Juré, tirage au sort, procès-verbaux : registre (30...
Résultat n°2	- Pièces à conviction, dépôt des pièces : registre (24 fructidor An IV-13 floréal An VII) ; - Jurés d'accusation, tirage au sort, procès-verbaux : registre (23 brumaire An IV-25 messidor An IV) ; - Appels, déclarations : registre (22 prairial An V-21 ventôse An XII).	Cote 28 L 13	Date an IV-an XII	Lieu Nevers (Tribunal correctionnel de)	Type de document Registre
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS 2 - Autres registres - Pièces à conviction, dépôt des pièces : registre...
Résultat n°3	Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation contre un commissaire ; - Fer, vol ; - Vols ; - Faux ; - Accaparement ; - Jugements ; - Pièces diverses.	Cote 23 L 26	Date 1791-1793	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Allier (Département de l'), Germigny	Type de document Jugement
	Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal...

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Résultats de la recherche

Juré, tirage au sort, procès-verbaux : registre (30 messidor An IV-28 février 1811) (avant, voir 28 L 13).

- Pièces à conviction, dépôt des pièces : registre (24 fructidor An IV-13 floréal An VII) ; - Jurés d'accusation, tirage au sort, procès-verbaux : registre (23 brumaire An IV-25 messidor An IV) ; - Appels, déclarations : registre (22 prairial An V-21 ventôse An XII).

Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation contre un commissaire ; - Fer, vol ; - Vols ; - Faux ; - Accaparement ; - Jugements ; - Pièces diverses.