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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11 L 3-13
Date
an IV-an VII
Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
Type de document
Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
Résultat n°2
Cote
15 L 42
Date
an VI
Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Minute, Rapport
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports...