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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contributions indirectes, droits : instructions centrales, départementales- Timbre ; - Enregistrement ; - Tabac ; - Papier timbré, inventaire : procès-verbal.
Cote
11 L 3-13
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Procès-verbal (d'inventaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Contributions indirectes, droits : instructions centrales,...
Résultat n°2

- Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports d'experts : (An VI) ; - Nouveaux timbres pour les affiches et journaux (3 et 5 centimes), dépôt des empreintes : (An VI).
Cote
15 L 42
 Date
an VI
 Lieu - Type de document
Acte, Jugement, Minute, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • - Actes divers, minutes, jugements, arbitrages, rapports...