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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Obligation par Vincent et Charles Milot au profit de François Thévenard : actes notariés.

Date

1790

Cote

1 J 792 Suppl/17

Résultat n°2

Reconnaissance pour François Thévenard, fermier demeurant en la paroisse de Jailly, "d'un bourdelage de messire François Rapine, écuyer et seigneur de Fourcherenne" (Saxi-Bourdon) : acte notarié.

Date

1784

Cote

1 J 792 Suppl/11

Résultat n°3

Association de communauté entre Étienne et François Thévenard : acte notarié.

Date

1785

Cote

1 J 792 Suppl/13

Résultat n°4

Transaction portant quittance entre Jean Lejault demeurant à Sainte-Marie et Jeanne Lejault, veuve de François Thévenard : acte notarié.

Date

1792

Cote

1 J 792 Suppl/19

Résultat n°5

François Thévenard contre Vincent et Charles Millot père et fils, manœuvres à Jailly, médiation sur le différend subsistant entre eux au sujet du paiement d'une somme d'argent : acte de non-conciliation.

Date

1791

Cote

1 J 792 Suppl/18

Résultat n°6

Jérôme Vignault, curé de Nevers en la paroisse Saint-Genest, et Charles Vignault son frère, chanoine à Nevers, accordent un fermage "à réméré" du domaine de Vernesson à Jailly à François Thévenard et Jeanne Lejault sa femme : copie du bail.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/8

Résultat n°7

François Thévenard, demande au citoyen Chambon, journalier demeurant en la commune de Marie-de-Flageole (nom révolutionnaire de Sainte-Marie) de lui laisser la jouissance libre du bien qu'il tient de Chambon "à titre d'ascence" : sommation par huissier.

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/20

Résultat n°8

Sainte-Marie, licitation de fours entre Jean Lejault et François Thévenard : acte notarié.

Date

1785

Cote

1 J 792 Suppl/14

Résultat n°9

Bail à ferme à François Thévenard et Jeanne Lejault par Jean-Pierre Rignault, prêtre curé de la paroisse Saint-Genest à Nevers : acte notarié.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/7

Résultat n°10

Avis du receveur des tailles à François Thévenard « pour qu'il fasse payement » : procès-verbal, quittance.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/4

Résultat n°11

À la requête du receveur des tailles de l'Élection de Nevers, contrainte de paiement à François Thévenard demeurant à Sainte-Marie : sommation.

Date

1778

Cote

1 J 792 Suppl/5

Résultat n°12

Quittance donnée par Claude Gaullier et sa femme Françoise Beauvallet à François Thévenard, d'une somme portée au contrat de mariage : acte notarié.

Date

1777

Cote

1 J 792 Suppl/3

Résultat n°13

Bail à cens pour six ans par François Thévenard à Jeanne Gobier et Jean Simmonet son gendre.

Date

1784

Cote

1 J 792 Suppl/12

Résultat n°14

Bail à ferme de deux domaines et d'une louagerie près de Jailly à François Thévenard : actes notariés.

Date

1788

Cote

1 J 792 Suppl/15

Résultat n°15

Retrait seigneurial par Claude Louis François Rapine, écuyer et seigneur de Saint-Martin, Sainte-Marie, Giverdy et Jailly sur François Thévenard : acte notarié.

Date

1782

Cote

1 J 792 Suppl/10

Résultat n°16

Bail à ferme par François Thévenard et Jeanne Lejault son épouse, fermiers à Vernesson paroisse de Jailly, à Jean Lejault manœuvre demeurant à Sainte-Marie: acte notarié.

Date

1781

Cote

1 J 792 Suppl/9

Résultat n°17

Mariage de François Thévenard avec Jeanne Lejault, contrat : acte notarié.

Date

04 novembre 1764

Cote

1 J 792 Suppl/2

Résultat n°18

Contrainte assignée à François Thévenard pour paiement de la taille par le receveur de l'Élection de Nevers.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/6