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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demande en justice par Étienne Thévenard contre Gilles Merrot, propriétaire demeurant à Bona : citation.

    Date

    an XIII (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/32

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Demande en justice par Étienne Thévenard contre Gilles...
  2. Résultat n°2

    Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

    Date

    an IV (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/25

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne...
  3. Résultat n°3

    Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

    Date

    1827

    Cote

    1 J 792 Suppl/40

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
  4. Résultat n°4

    Association de communauté entre Étienne et François Thévenard : acte notarié.

    Date

    1785

    Cote

    1 J 792 Suppl/13

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 1 - François Thévenard (1764-an III)
    • Association de communauté entre Étienne et François...
  5. Résultat n°5

    Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.

    Date

    an IV (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/28

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen...
  6. Résultat n°6

    Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet, propriétaires à Jailly : assignation à Étienne Thévenard, adjoint à la mairie de Jailly, à comparaître pour prêter serment et disposition.

    Date

    1823

    Cote

    1 J 792 Suppl/39

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet,...
  7. Résultat n°7

    Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson à Jailly par Marie-Antoinette Marchangy, veuve de Pierre Clément propriétaire à Saint-Saulge et héritier de Jeanne Catherine Borniol des Rochers, à Étienne Thévenard : reçu.

    Date

    1807

    Cote

    1 J 792 Suppl/34

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson...
  8. Résultat n°8

    Échanges de pièces de prés entre Étienne Thévenard et Jean Fruit : note.

    Date

    1810

    Cote

    1 J 792 Suppl/36

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Échanges de pièces de prés entre Étienne Thévenard...
  9. Résultat n°9

    Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/27

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne...
  10. Résultat n°10

    Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.

    Date

    an IV (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/26

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont...
  11. Résultat n°11

    Étienne Thévenard contre les frères Duplessis, défendeurs concernant une dette : actes, correspondance.

    Date

    1818-1829

    Cote

    1 J 792 Suppl/37

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Étienne Thévenard contre les frères Duplessis, défendeurs...
  12. Résultat n°12

    Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.

    Date

    1800-1817

    Cote

    1 J 792 Suppl/31

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne...
  13. Résultat n°13

    Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie par Claude Louis François Rapine au profit d' Étienne Thévenard : acte.

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/30

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Vente d'immeubles situés à Sainte-Marie, consentie...
  14. Résultat n°14

    Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson, pour le paiement d'une somme d'argent.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 792 Suppl/44

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson,...
  15. Résultat n°15

    Radiation d'une inscription au profit de la la famille Lelong contre Etienne Thévenard, propriétaire à Jailly : certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Nevers.

    Date

    1835

    Cote

    1 J 792 Suppl/43

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Radiation d'une inscription au profit de la la famille...
  16. Résultat n°16

    Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située à Jailly par les demoiselles Borniol : acte notarié.

    Date

    an XIII (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/33

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située...
  17. Résultat n°17

    Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.

    Date

    1809

    Cote

    1 J 792 Suppl/35

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre...
  18. Résultat n°18

    Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 J 792 Suppl/24

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 3 - Étienne et ClaudeThévenard (an III-an V)
    • Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge,...
  19. Résultat n°19

    Partage d'héritage entre divers héritiers, litige : jugement du tribunal civil de première instance.

    Date

    1830

    Cote

    1 J 792 Suppl/41

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Partage d'héritage entre divers héritiers, litige :...
  20. Résultat n°20

    Avis d'impositions divers pour Étienne Thévenard.

    Date

    1802-1812, an IV (calendrier républicain)

    Cote

    1 J 792 Suppl/29

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
    • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
    • Avis d'impositions divers pour Étienne Thévenard.