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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .
Cote
23 L 29
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
Résultat n°2

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.
Cote
14 L 44
 Date
an III
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
Résultat n°3

- Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle, falsification ; - Abus de pouvoir ; - Vol ; - Dilapidation ; - Emigration ; - Apologie du terrorisme.
Cote
14 L 40
 Date
an III
 Lieu
Prémery
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Assemblée électorale, troubles ; - Prémery, rôle,...
Résultat n°4

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°5

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).
Cote
16 L 23
 Date
1790-an III
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La), Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...
Résultat n°6

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)
Cote
1 L 194
 Date
an III-an IV
 Lieu
Nevers
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
Résultat n°7

- Propos contre-révolutionnaires ; - Biens appartenant à la Nation, vente ; - Vol ; - Prévarication ; - Bris de scellés ; - Assassinats ; - Evasion, complicité ; - Achat, défaut de déclaration.
Cote
14 L 38
 Date
an III-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • - Propos contre-révolutionnaires ; - Biens appartenant...
Résultat n°8

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.
Cote
14 L 41
 Date
an III
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°9

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.
Cote
14 L 33
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; -...
Résultat n°10

- Louis "Ziska" Hebert ; - Robert de Pressures ; - "Brutus" Gobet ; - Pierre Gobillot.
Cote
14 L 36
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Louis "Ziska" Hebert ; - Robert de Pressures ; -...
Résultat n°11

- Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux ; - Lormes, affaire J. F. Chaix, juge de Paix ; - Terroristes, désarmement.
Cote
5 L 73
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • 1 - Comités de Surveillance du District
  • - Administration : correspondance ; - Arrêtés ; - Procès-verbaux...
Résultat n°12

- Femme Tenaille ; - Scevola Frottier ; - Maulins Pilavoine ; - Nicolas Paradis.
Cote
14 L 35
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Femme Tenaille ; - Scevola Frottier ; - Maulins Pilavoine...
Résultat n°13

- Pierre Bussiere ; - Gillois, ex-prêtre ; - Duchesne ; - Lecoq ; - Bercier ; - Pierre Rousseau d'Asnan ; - Jean Grasset de Tannay ; - Jobert de Clamecy.
Cote
14 L 37
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pierre Bussiere ; - Gillois, ex-prêtre ; - Duchesne...
Résultat n°14

Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.
Cote
14 L 34
 Date
an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Rapport, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription...
Résultat n°15

Procédure contre des terroristes (An III-An IV).
Cote
55 L 4
 Date
an III-an IV
 Lieu
Luzy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY
  • 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers)
  • Procédure contre des terroristes (An III-An IV).
Résultat n°16

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.
Cote
7 L 18
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)
 Type de document
Certificat (de civisme), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
Résultat n°17

District de Corbigny, Tribunal, procédure d'appel : (s. d.) ; (Affaire Cheix, ex-juge, accusé de terrorisme).
Cote
23 L 39
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • District de Corbigny, Tribunal, procédure d'appel :...
Résultat n°18

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.
Cote
6 L 20
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Police
  • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ;...
Résultat n°19

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.
Cote
14 L 39
 Date
an III
 Lieu
Charité (La), Cosne, Corbigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...
Résultat n°20

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.
Cote
14 L 31
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Lettre, Mémoire, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...