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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rivière de Ternin, usine du "Moulin-Neuf", réglement d'eau : procès-verbal de récolement.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 10346

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • MOUX
    • Rivière de Ternin, usine du "Moulin-Neuf", réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    MOUX, rivière de Ternin et ruisseau de Chazelles.

    Date

    1893-1894

    Cote

    7 S 7173

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • MOUX, rivière de Ternin et ruisseau de Chazelles.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).