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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Cote
1 S 2624
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Résultat n°2

Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités, rejet.
Cote
2 S 2178
 Date
1806
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités,...
Résultat n°3

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Cote
1 S 2624
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Routes, entretien, taxe, constat des recettes.
Résultat n°4

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°5

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).
Cote
2 S 2382
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...
Résultat n°6

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.
Cote
14 L 32
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Liste, Mémoire, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
  • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°7

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).
Cote
1 L 316
 Date- Lieu
Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
Résultat n°8

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.
Cote
6 L 29
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 8 - JUSTICE
  • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
Résultat n°9

"Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle d'un millimètre pour deux cent mètres, d'après la petite carte gravée de ce département et conformément à la lettre du Ministre de l'Intérieur en date du 18 Brumaire An VII relative à l'affermage des barrières de la taxe d'entretien des routes de la République" : carte sur toile (An IX).
Cote
1 S 11355
 Date
an IX
 Lieu
Nièvre (Département de la)
 Type de document
Carte

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 3 - Direction des cartes, plans et archives et de la...
  • "Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle...
Résultat n°10

Ligne de Clamecy à Cercy-la-Tour, halte de Brinay, transformation en station, application de surtaxes locales temporaires, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche).
Cote
5 S 11490
 Date
1908
 Lieu
Brinay
 Type de document
Affiche, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Ligne de Clamecy à Cercy-la-Tour, halte de Brinay,...
Résultat n°11

Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.
Cote
13 L 11
 Date
an II-an III
 Lieu
Varzy (Société Populaire de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
  • Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions,...
Résultat n°12

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.
Cote
1 L 319
 Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°13

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.
Cote
1 L 318
 Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
Résultat n°14

- Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.
Cote
9 L 53
 Date
1791-1793
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793)...
Résultat n°15

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).
Cote
6 L 24
 Date
an II-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Reçu, Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges...
Résultat n°16

Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant : registre (30 vendémiaire an II-pluviose An II) ; Receveurs des consignations, commissaires aux saisies réelles, suppression - loi du 3 septembre 1793 : - Caisses nationales, versements des dépôts judiciaires et litigieux : registre (An II).
Cote
1 L 287
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant...
Résultat n°17

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.
Cote
3 S 11260
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage,...
Résultat n°18

Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).
Cote
9 L 33
 Date
1792-an XI
 Lieu
Nevers (District de), Nevers (Municipalité de)
 Type de document
Registre, Carte (de sûreté)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité...
Résultat n°19

Cure et Yonne, taxes à percevoir par la communauté des marchands de bois à oeuvrer ou à brûler, fixation : affiche (1869).
Cote
3 S 6815
 Date
1855-1869
 Lieu
Cure (La), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 1 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Cure et Yonne, taxes à percevoir par la communauté...
Résultat n°20

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Cote
1 L 317
 Date
an II-an III
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...