Tarifications spéciales, soumissions à homologation et modifications : correspondance adressée au Ministre des Travaux Publics.
Date
1897
Cote
5 S 11400
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Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 10 - AFFAIRES GENERALES
- 4 - Exploitation
- 1 - Horraires - Tarifs
- TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
- Tarifications spéciales, soumissions à homologation...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.