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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).
Cote
3 S 11047
 Date
1855-1868
 Lieu
Loire (Rivière de), Cher (Département du), Thareau (Bac de), Saint-Hilaire-Fontaine
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Rapport, Procès-verbal de récolement, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • SAINT-HILAIRE-FONTAINE Bac de Tarreau
  • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Résultat n°2

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Mars - Septembre 1930).
Cote
5 S 10512
 Date- Lieu - Type de document
Affiche, Tarif

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
  • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...
Résultat n°3

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).
Cote
3 S 7024
 Date
1855-1862
 Lieu
Loire (Rivière de), Charrin (Levée de), Crevée (La)
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • CHARRIN Bac de la Crevée
  • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...
Résultat n°4

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.
Cote
3 S 11045
 Date
1855-1861
 Lieu
Loire (Rivière de), Bois (Port des)
 Type de document
Tarif, Cahier des charges, Récepissé de versement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • SAINT-OUEN Port-des-Bois
  • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Résultat n°5

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°6

Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
3 S 7018
 Date
1854-1861
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Tarif, Cahier des charges, Décret, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • IMPHY
  • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...
Résultat n°7

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.
Cote
3 S 11049/1
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire, Charenton
 Type de document
Cahier des charges, Tarif

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • POUILLY-SUR-LOIRE ET CHARENTON
  • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Résultat n°8

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage : cahiers des charges, tarifs, correspondance.
Cote
3 S 7251
 Date
1849-1870
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Tarif, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage...
Résultat n°9

Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements : correspondance, états, tarifs, procès-verbaux d'adjudication, affiches (An XII, 1815-1868).
Cote
3 S 11053
 Date
an XII-1868
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Etat, Tarif, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements...
Résultat n°10

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Décembre 1928 - Août 1929).
Cote
5 S 10510
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
Affiche, Tarif

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
  • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...
Résultat n°11

Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).
Cote
3 S 11050
 Date
1855-1861
 Lieu
Loire (Rivière de), Sougy-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Acte d'abonnement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • SOUGY-SUR-LOIRE
  • Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication...
Résultat n°12

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.
Cote
3 S 11046
 Date
1855-1862
 Lieu
Loire (Rivière de), Béard
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • BEARD
  • Renouvellement des baux, adjudication des droits à...
Résultat n°13

Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.
Cote
5 S 10621
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Devis, Plan, Tarif, Certificat de publication, Notice, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet :...
Résultat n°14

Adjudications, tarifs (an XII-1907)
Cote
3 S 7001
 Date
1804-1907
 Lieu - Type de document
Tarif

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 4 - BACS ET PASSAGES D'EAU
  • Adjudications, tarifs (an XII-1907)
Résultat n°15

Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs.
Cote
3 S 11044
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Mesves-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Tarif

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication...
Résultat n°16

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Septembre 1929 - Février 1930).
Cote
5 S 10511
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Affiche, Tarif

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Exploitation
  • 1 - Horraires - Tarifs
  • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
  • Transports divers, factage, tarifs : correspondance,...
Résultat n°17

Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; réclamation du fermier : correspondance, rapport (1857) ; construction d'une rampe et d'un chemin d'accès : correspondance, rapport, plan (1862).
Cote
3 S 11052
 Date
1856-1862
 Lieu
Loire (Rivière de), Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication...