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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahiers des charges, tarifs ; établissement d'une traille ou corde servant à diriger le bac de Thareau : correspondance, rapport, procès-verbal de récolement, arrêté (1856).

Date

1855-1868

Cote

3 S 11047

Résultat n°2

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Mars - Septembre 1930).

Date

-

Cote

5 S 10512

Résultat n°3

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

Date

1855-1862

Cote

3 S 7024

Résultat n°4

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 et 1862-1868 : cahier des charges, tarif, récepissé de versement.

Date

1855-1861

Cote

3 S 11045

Résultat n°5

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

Résultat n°6

Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1854-1861

Cote

3 S 7018

Résultat n°7

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

Date

-

Cote

3 S 11049/1

Résultat n°8

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, droits de passage : cahiers des charges, tarifs, correspondance.

Date

1849-1870

Cote

3 S 7251

Résultat n°9

Bacs et passages d'eau divers, baux, renouvellements : correspondance, états, tarifs, procès-verbaux d'adjudication, affiches (An XII, 1815-1868).

Date

an XII-1868

Cote

3 S 11053

Résultat n°10

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Décembre 1928 - Août 1929).

Date

1928-1929

Cote

5 S 10510

Résultat n°11

Teinte, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; actes d'abonnement (1855-1861) ; suppression, résiliation de bail : correspondance (1857).

Date

1855-1861

Cote

3 S 11050

Résultat n°12

Renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarif ; pétition d'un fermier, rapport, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

1855-1862

Cote

3 S 11046

Résultat n°13

Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.

Date

1911

Cote

5 S 10621

Résultat n°14

Adjudications, tarifs (an XII-1907)

Date

1804-1907

Cote

3 S 7001

Résultat n°15

Mesves-sur-Loire, bac, renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahiers des charges, tarifs.

Date

-

Cote

3 S 11044

Résultat n°16

Transports divers, factage, tarifs : correspondance, affiches, tarifs (Septembre 1929 - Février 1930).

Date

1929-1930

Cote

5 S 10511

Résultat n°17

Neuvy-sur-Loire, baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; réclamation du fermier : correspondance, rapport (1857) ; construction d'une rampe et d'un chemin d'accès : correspondance, rapport, plan (1862).

Date

1856-1862

Cote

3 S 11052