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Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

1 J 497/64

1951-1959

Charmois (Domaine du)

Tableau, Compte, Note, Correspondance

Service modifié à dater du 8 octobre 1933 : fascicules du n° 4 bis au n° 6 bis ; service modifié à dater du 1er décembre 1933 : fascicule n° 17 bis.

5 S 9932

1933-1934

Tableau, État, Fascicule

Société Nationale des Chemins de Fer Français, région du Sud-Est, exploitation, marche des trains, voyageurs et messageries : tableaux (1938-1939, fascicules 10 bis-20 + annexes).

5 S 9786

1938-1939

Fascicule, Tableau

Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

1 L 238

1789-an VII

Lyon (Ecole vétérinaire de), Alfort (Ecole vétérinaire d')

Correspondance, Tableau, Programme

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

1 S 7429

1847

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)

Tableau

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

1 L 202

1790-1791

Tableau

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

2 S 10244

1835

Tableau

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

7 L 17

1790-an IV

Decize (District de)

Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

Adjudications : procès-verbaux d'adjudication, rapports, tableau des cantonnements, cahier des charges, correspondance, affiche.

3 S 8431

1868-1878

Procès-verbal d'adjudication, Rapport, Tableau, Cahier des charges, Affiche

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

2 S 10054

1846-1849

Entrains-sur-Nohain

Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

1 L 443

1790-an VIII

Correspondance, Liste, Tableau

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

4 H 4

1914-1922

Myennes

Liste, Tableau, Circulaire

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

1 L 166

1792-an VII

Clamecy (District de)

Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

2 S 762

1808-1855

Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, Champlemy

Etat, Tableau

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

1 L 278

Sans date

Saint-Pierre (District de), Angleterre

Etat, Tableau

Location de la pêche : procès-verbaux d'adjudication, tableau de cantonnement, cahier des charges, rapports des ingénieurs, correspondance, affiche.

3 S 8428

1871-1884

Rapport, Procès-verbal d'adjudication, Tableau, Cahier des charges, Affiche

Départements français, foires et marchés : arrêtés, tableaux imprimés, imprimés (An VI) - Allier ; - Alpes-Maritimes ; - Ariège ; - Aube ; - Aude ; - Aveyron ; - Bas-Rhin ; - Cher ; - Calvados ; - Cantal ; - Charente ; - Côtes d'or ; - Deux-Sèvres ; - Drôme ; - Finistère ; - Gers ; - Hautes-Alpes ; - Haute-Garonne ; - Haute-Saône ; - Isère ; - Jura ; - Loiret ; - Loir-et-Cher ; - Lot ; - Maine-et-Loire ; - Mayenne ; - Meurthe ; - Meuse ; - Mont-Terrible ; - Morbihan ; - Orne ; - Ourthe ; - Saône-et-Loire ; - Tarn ; - Vienne ; - Yonne ; - Orne, Saône-et-Loire : (An VII).

1 L 227

an VI-an VII

Allier (Département de l'), Aveyron (Département de l'), Ariège, Cher (Département du), Saône-et-Loire (Département de), Vienne (Département de la), Finistère (Département du), Ourthe, Loir-et-Cher (Département du), Haute-Garonne (Département de), Mont-Terrible, Charente (Département de), Meurthe (Département de la), Tarn (Département du), Isère (Département de l'), Loiret (Département du), Hautes-Alpes (Département des), Meuse (Département de la), Yonne (Département de l'), Deux-Sèvres (Département des), Cantal (Département du), Haute-Saône (Département de la), Gers (Département du), Alpes Maritimes (Département des), Morbihan (Département du), Drôme (Département de la), Jura (Département du), Bas-Rhin (Département du), Orne (Département de l'), Maine-et-Loir (Département du), Lot (Département du), Aude (Département de l'), Aube (Département de l'), Côte d'Or (Département de la), Calvados (Département du), Mayenne (Département de la)

Arrêté, Tableau, Imprimé

Marchandises, machines isolées : tableaux, fascicules 16 bis, 18 bis.

5 S 10579

1927-1928

Tableau, État, Fascicule

Navigation, mouvements : tableau.

3 S 7423

1852

Allier (Rivière d')

Tableau

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

4 L 18-2

1790-an III

Clamecy (District de)

Tableau, Correspondance, Rapport, Registre